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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
5fdb7b044d4c3f5966928863
1 mars 2019
1 mars 2019
[H] sont propriétaires à [Localité 5] respectivement des parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5]. M. et Mme [G] ont assigné M. [E] et M.
Source officielle1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2ab
25 avril 2025
25 avril 2025
[P] à combler le marécage des parcelles A [Cadastre 6] et A [Cadastre 7], que Mme [P] avait un poney et des poules sur la parcelle A [Cadastre 1] et fauchait l'herbe pour les alimenter, qu'elle entretenait
Source officielle1ère Chambre
634f95f6b5afe5adfff28d34
18 octobre 2022
18 octobre 2022
] [W], es qualité d'administrateur provisoire la SCI MENERU, désigné en cette qualité par ordonnance de la présidente du TJ de QUIMPER du 14.04.2022 [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Hervé
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea764
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LES CALANQUES DU [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine FAIN-ROBERT Me Jean-Michel GARRY Me Hervé ANDREANI Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre BAUX RURAUX
671b35352edfb0b58c05ea21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les parcelles situées à [Localité 29] cadastrées B[Cadastre 4], B[Cadastre 2] et B[Cadastre 3] comprises dans le bail pour une superficie totale de 3 ha 13 a 92 ca ont été vendues aux preneurs par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603276e4d596adab0a69f6b2
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉS Monsieur [D] [W] Notaire né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Herve-bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d3a
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Hervé Z... et Mme Virginie A..., son épouse ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 22 juin 2005 ; Attendu que selon leurs écritures, les époux X... sont propriétaires d'une parcelle cadastrée sise
Source officielle1ère Chambre
615e0d2fc25a97f0381f4c30
6 février 2015
6 février 2015
[Cadastre 2] et [Cadastre 3] propriétés de M. et Mme [U], a fait interdiction aux époux [S] d'accéder à leur parcelle D [Cadastre 1] en passant par les parcelles [Cadastre 12], [Cadastre 2] et [Cadastre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MLBH S.A. GRISELc/S.A
653a0677d0451e8318d0e9ad
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Cadastre 1] à [Cadastre 2], avec la mention suivante expressément insérée aux pages quatre et cinq de l'acte authentique reçu par Maître [D] : « Le vendeur expose qu'il exerce son activité de supermarché
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee4
18 février 2021
18 février 2021
Ce commandement de payer valant saisie portait sur les biens et droits immobiliers situés "[Adresse 6], cadastrés C[Cadastre 1], C[Cadastre 2], C[Cadastre 3], C[Cadastre 4], C[Cadastre 5], C[Cadastre 6
Source officielleChambre A - Civile
62848f71498a54057d102cf6
17 mai 2022
17 mai 2022
30], [Cadastre 38], [Cadastre 28], [Cadastre 31], [Cadastre 32], [Cadastre 35], [Cadastre 18], [Cadastre 19], [Cadastre 37] à [Cadastre 21] pour une superficie totale de 72 ha 96 a 75 ca, - M. et Mme
Source officielle4e Chambre A
5fde273246b738043c4b5d16
5 juillet 2018
5 juillet 2018
. & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Hervé E..., avocat au barreau de LYON, plaidant S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c919
11 septembre 2008
11 septembre 2008
lu le dispositif de l'arrêt dont la teneur suit, en application de l'article 452 du nouveau code de procédure civile : Attendu que Madame Augusta Y..., veuve Z..., est propriétaire de parcelles cadastrées
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6d1cece1704f57477de
6 avril 2023
6 avril 2023
[O] concernant la parcelle cadastrée section [Cadastre 8] d'une surface de 993 m2 située sur le territoire de la commune de [Localité 11].
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdde405357f749eab8d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le tréfonds de la parcelle cadastrée section [Cadastre 64] située [Adresse 34] est inclus dans le périmètre des expropriations.
Source officielle1ère Chambre
6274bc462799a9057d5dcfde
5 mai 2022
5 mai 2022
Le 1er avril 2018, la SCEA Veillat et le GAEC [D] ont conclu un contrat qualifié de Le 1er mai 2018, la SCEA Veillat a émis une facture pour la vente d'herbe d'un montant de 4. 800€ HT.
Source officielleCour d'Appel
Madame Eliett X... épouse Yc/Madame Chantal Z
6253ca41bd3db21cbdd8a795
31 mars 2008
31 mars 2008
Quoique mal fondée sur la plupart des points la demande de Madame X... épouse Y... ne revêt pas un caractère abusif.
Source officielleChambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
1 avril 2026
sous les références cadastrales section F [Cadastre 1] et [Cadastre 2], comprenant une servitude de passage d'une largeur de 3 mètres sur la parcelle [Cadastre 3], acquise en juin 2020 par [N] [G] épouse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616243bc1217cad6c01648ff
28 mai 2014
28 mai 2014
section A n°[Cadastre 1], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 11], [Cadastre 12], [Cadastre 13] et commune de [Localité
Source officielleChambre Sociale
6789fa470c7dc206c9eb7e57
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en section ZE numéros [Cadastre 3],[Cadastre 4] et [Cadastre 5] et sur la parcelle sise sur la commune de [Localité 10] cadastrée section AC n°[Cadastre 1] - dire que l'exploitation de l'ensemble de
Source officiellePage 6 sur 49