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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142d
8 avril 2014
8 avril 2014
Sans compter la pression morale qui vous est attribuée en qualité d'infirmière anormalement autoritaire, inspirant des craintes et influant l'ambiance d'équipe avec des sautes d'humeur ; vos collègues
Source officielleChambre 4-2
6312eecc2e6a8e4f13ca60ab
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante
Source officielleChambre 4-3
696161e3cdc6046d47c6dc0e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
6034e3678c82df0e07e3ac32
9 septembre 2016
9 septembre 2016
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
11 décembre 2018
L'expert retient aussi qu'il persiste une instabilité de l'humeur évoquant un état dépressif sous-jacent qui est d'ailleurs pris en compte pour évaluer le taux d'incapacité permanente.
Source officielle1ère Chambre
652f78a5b05320831899592e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA INTIMÉES COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Magistrats rapporteurs : Monsieur Michel Wachter, Président, et Madame Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830af
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de RENNES Références : 21/00102 **** APPELANTE : S.A.S.U. [6] [Adresse 3], [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Florence
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f9c
5 avril 2023
5 avril 2023
] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du Havre INTIMES : Monsieur [D] [T] [Adresse 7] [Localité 21] représenté et assisté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Madame Stella HUET Monsieur Mario X... Madame Renée TALLEUX Monsieur David CHARIOT Madame Martine D... séparée E...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704bf8faf13e2e973e5e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielle21e chambre
5fca6af1d9a55e5540fef445
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle2ème chambre section A
63d37a85d1bc2605de4b49ff
26 janvier 2023
26 janvier 2023
en date du 18 Décembre 2020, N°16/03802 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Madame Laure MALLET, Conseillère, Madame Virginie HUET
Source officielleChambre 4-3
696161cecdc6046d47c6dac2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ARRÊT CONTRADICTOIRE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Signé par Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier, auquel la
Source officielle1re chambre sociale
6260f8ee6d9e13277d6e3817
20 avril 2022
20 avril 2022
Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence
Source officielle1re chambre sociale
6260f8ee6d9e13277d6e3819
20 avril 2022
20 avril 2022
Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f3
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
L'affaire a été débattue le 27 Y... 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616290cde498f0b428bb833a
7 juin 2012
7 juin 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90452
18 mars 2013
18 mars 2013
APPELANT Monsieur Antoine X... ... 97100 BASSE TERRE Représenté par Maître Florence BARRE-AUJOULAT (Toque 1) substituée par Maître BARAKOVA, avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
627df9320d41e0057d43e5c2
12 mai 2022
12 mai 2022
au domicile de son dirigeant, Monsieur [J] [S], Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 497 531 756 c/o Monsieur [J] [S] 17 bis route de Chatellerault 86100 ANTRAN Représentées par Me Florence
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