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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SAS le nouveau cinéma Paradisio s'agissant de l'absence de délivrance d'un quitus global pour toutes les réserves, notamment s'agissant des n°1 à 3 et de désordres pour les GPA I et J (reprise des ébrasements
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02538_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
logement ou d'une pièce comme correspondant à la surface au plancher construit, après déduction des surfaces occupées par les murs, les cloisons, les marches et cages d'escaliers, les gaines et l'ébrasement
Source officielle1ère Chambre civile
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1 avril 2025
1 avril 2025
Dans les suites de cette plaie, la cicatrice étant visible au premier regard, elle a été particulièrement impactée psychogiquement, relatant qu'elle était déjà ébranlée psychologiquement par de multiples
Source officielleChambre 4-5
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7 mars 2019
7 mars 2019
clients du marché que [J] [B] aurait remis en cause sa promesse pour céder la rôtisserie à son fils et au cours de laquelle il lui a indiqué qu'il allait diminuer ses horaires et son salaire a fortement ébranlé
Source officielle10e Chambre
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29 mai 2013
29 mai 2013
thoracique avec fracture costale une contusion de la malléole externe de la cheville droite une fracture du tiers supérieur de l'humérus droit un traumatisme du rachis cervico-dorso-lombaire à type d'ébranlement
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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25 janvier 2017
25 janvier 2017
Eberhard EYL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Pierre D'AZEMAR DE FABREGUES de la SCP URBINO ASSOCIES
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01103_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La surface habitable d'un logement ou d'une pièce est la surface au plancher construit, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, Marches et cages d'escaliers, gaines, ébrasement de
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
victime d'un harcèlement moral caractérisé par une surcharge de travail l'ayant conduite à travailler au-delà de la durée légale du travail sans respect de ses temps de repos, ce qui a sérieusement ébranlé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
Il s'avère que cela n'a pas ébranlé ni l'une ni l'autre de nos responsables.
Source officielleChambre 1-6
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il a subi du fait de ce drame un ébranlement émotionnel considérable, sans aucun signe d'alerte. Il indique qu'il avait une relation fusionnelle avec son fils.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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4 avril 2024
4 avril 2024
La santé et la sécurité des résidents, la pérennité de l'établissement et l'image de l'APF ont été sérieusement ébranlées par votre comportement d'une défaillance extrême Ces dysfonctionnements majeurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
sujet le 31 juillet 2019, il a refusé toute discussion et lui a demandé de ne plus remettre les pieds dans 'son' établissement, ce qui s'analyse en un licenciement verbal, qu'elle est restée très ébranlée
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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12 juin 2020
12 juin 2020
convivialité dégradé, un facteur de mal-être au travail, un sentiment de harcèlement, un risque de suicide et d'hétéro-agressivité, un sentiment d'appartenance et d'identité professionnelle fortement ébranlés
Source officielle15e chambre
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19 février 2020
19 février 2020
erreurs engendrent un risque sérieux pour notre société, tant sur la qualité de service que nous nous engageons à rendre à nos clients, que sur notre réputation que vous avez à de nombreuses reprises ébranlée
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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8 janvier 2014
8 janvier 2014
d'accueil et de standard téléphonique l' obligeant à quitter son bureau et l'a remplacée à compter du 10 novembre 2009 dans ses fonctions d'assistante de direction par Mme [J] [T], recrutée à cet effet, qu'ébranlée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00172_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
les toits des bâtiments, des travaux de câblage, la modification des disjoncteurs, l’adaptation du réseau de bouclage d’eau chaude de huit logements, la modification partielle de l’habillage des ébrasements
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
étrangère'. 2-1 Sur les traces d'humidité sur les murs côté droit de l'entrée et de la chambre * Sur l'origine et la qualification du désordre Il ressort du rapport d'expertise : « en base de l'ébrasement
Source officielleChambre civile
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29 avril 2026
29 avril 2026
Par ailleurs, la valeur probante de l'attestation qui serait établie par monsieur [V], dans laquelle celui-ci déclare avoir usurpé la signature de monsieur [N], est ébranlée par des éléments douteux.
Source officielle21e chambre
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13 avril 2023
13 avril 2023
Particulièrement ébranlée par votre comportement et vos propos agressifs et menaçants, Madame [Z] [G] [L] nous a instamment demandé, dans la matinée, de prendre les mesures permettant d'assurer sa sécurité
Source officielle1re chambre 1re section
6287336fc1d4e9057d612fd8
17 mai 2022
17 mai 2022
Ainsi, il résulte de nombreuses attestations émanant d'une amie de longue date de l'intimée (pièce 44), de sa mère (pièce 45) et de son compagnon (pièce 46) qu'elle a été ébranlée dans la confiance qu'elle
Source officiellePage 6 sur 11