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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86f
17 avril 2024
17 avril 2024
[I] a ainsi procédé deux fois à la procédure consistant à mettre le hayon à hauteur de la caisse du camion avant d'entrer dans le véhicule afin de récupérer les chariots métalliques vides pour les placer
Source officielleCour d'Appel
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20 mai 2015
20 mai 2015
en ce que la déformation de la poutre de suspension avait été concentrée en un seul point du fait des modifications structurelles réalisées (notamment l'installation d'un fer IPN) et avait permis au chariot
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609e55264c7ed035b03c88
3 juillet 2014
3 juillet 2014
GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric CHARLON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098cbf9fd47c90a13cb6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre, et par Madame Marie-Charlotte BEHR, Greffière en stage de préaffectation sur poste à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b8431b
21 juin 2011
21 juin 2011
5] SNC LE JOINT FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 5] SA HUTCHINSON [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués près la Cour assistées de Me Benoît CHAROT
Source officielleChambre 1-5
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26 septembre 2019
26 septembre 2019
nuire à la pratique du golf notamment en respectant le tracé des parcours de golf de part et d'autre des d'autre des cours de tennis et également la construction à usage de club house et de hangar à chariot
Source officielleChambre 1-6
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12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats : Madame Charlotte COMBARET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Mai 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01383_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la société Razel-Bec demandant, au visa de l'article 1232-1 du Code civil, de : sur la recevabilité de l'action déclenchée
Source officielleSociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec04
14 avril 2023
14 avril 2023
[U] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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18 avril 2025
18 avril 2025
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, président a signé la minute avec Mme Charlotte
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb501
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Au cours de la négociation salariale annuelle entre la société TAES et les organisations syndicales, un mouvement de grève s'est déclenché le 3 février 2022 au sein du site de [Localité 29].
Source officielleChambre sociale
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20 juillet 2023
20 juillet 2023
Mme [C] conteste la faute qui lui est reproché au motif que : - elle n'a fait que rappeler à la cliente le fonctionnement de la caisse rapide de 10 articles alors que son chariot en contenait pas moins
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b6
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Distrilap en qualité de vendeur service depuis le 29 septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier pour le placer dans un chariot
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2f
16 septembre 2008
16 septembre 2008
marche des installations de chauffage et de climatisation, la surveillance de leur fonctionnement et les petits dépannages et interventions, la réalisation des travaux d'entretien, l'alerte et le déclenchement
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb43
16 avril 2024
16 avril 2024
Pour un motif futile, vous auriez fait tomber un objet de votre chariot et l'un de vos collègues vous l'aurait signalé, vous les avez ensuite insulté en leur criant dessus.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Charlotte
Source officielleSociale B salle 1
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte CAREL, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience
Source officielleChambre 4 A
6970cde6cdc6046d471c7cad
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Greffière, lors des débats : Mme Charlotte SCHERMULY ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleChambre civile 1-3
660f951ba40f8b0008cb79bb
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller
Source officiellePage 6 sur 16