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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdb
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 14 Mai 1972 à CRETEIL (94000) ... 42660 MARLHES représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Alexandra Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Alexandre X..., es qualités de représentant de la masse des obligataires de cette société, la somme de TROIS MILLE EUROS (3 000 euros) à titre de dommages intérêts, CONDAMNE la SAS Grand Sud Investissements
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a38
16 novembre 2015
16 novembre 2015
RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
Par requêtes de leur avocat reçues le 23 novembre 2011, les mineurs, Alexandre et Romain, ont sollicité leur audition par application de l'article 388-1 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMÉES Madame Claude Sylvaine E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90b
9 mars 2011
9 mars 2011
Poursuivant l'exécution du jugement du Tribunal de grande instance de BASTIA du 21 juin 2001, les consorts A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279d
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Instance de PARIS-RG no 13/ 03870 APPELANTE Madame Alexandra X...née le 27 septembre 1955 à MALTE demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
16 mai 2002
RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc50
7 septembre 2012
7 septembre 2012
(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85382
4 avril 2001
4 avril 2001
DU 4 AVRIL 2001 (N , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2000/17292 Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue le 12/07/2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d127c
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Rôle N° 16/09361 SCI IPERTY-LAGOURIN C/ [H] [Y] [K] [Y] épouse [D] [B] [G] [I] [M] Grosse délivrée le : à : SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
C/une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance CHARLEVILLE MEZIERES le 07 Mai 1999. ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f3
27 février 2014
27 février 2014
RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e0
7 octobre 2015
7 octobre 2015
G : 11/ 00535 R Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 08/ 1297 CAISSE PRIMAIRE
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Source officiellePage 6 sur 206