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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e99

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

novembre 2012 et sur l'audition des enfants qui ont témoigné d'une réelle souffrance psycho-affective en relatant la poursuite par leur mère de passages d'alcoolisation la mettant alors dans des états parfois

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92355

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

X...ne saurait suffire à établir ses allégations ; qu'en effet les factures produites ne comporte parfois pas son nom ou seulement un nom sans prénom (factures d'emprunt ?)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec8a

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Tous la décrivent comme étant encore portée sur la consommation d'alcool, allant parfois jusqu'à l'ivresse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede6

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Ainsi qu'il ressort du jugement précité, monsieur Y..., qui a par ailleurs d'importants problèmes de santé, a le souci de bien faire avec ses enfants et sait poser des limites mais le fait parfois maladroitement

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

634113a658bc223e2e3f08da

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il reconnaît maintenant avoir été parfois violent et agressif. Monsieur [B] a reconnu qu'il n'est pas normal de frapper le personnel soignant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

respectif que l'employeur et l'assuré font une description similaire du poste de travail qui occupe le second 35 heures par semaine, celui-ci précisant toutefois qu'il peint aussi les plinthes et passe parfois

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

68e7417eac880aa7ee21f1ca

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le surencombrement de l'établissement où il a été incarcéré, se trouvant principalement à deux par cellules et parfois à trois, est un facteur d'aggravation par la promiscuité qu'il impose. 17.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6965e3e8cdc6046d471b2418

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il était peu accessible, tendu, parfois dans la toute puissance. Il tenait des propos délirants mégalo et de perécution. Il présentait une anosognosie et un refus de traitement.

Source officielle
CA

20e chambre

63d0d65581a7b805de12b84e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

janvier 2023, il a indiqué ne pas travailler et vivre chez sa concubine, laquelle est victime de violences conjugales et l'audition d'un des enfants de sa concubine révèle que l'intéressé est hébergé parfois

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6520f697bb275d83183a3d0e

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

lien avec sa pathologie psychiatrique qui affecte de façon significative son état de santé notamment sur les points suivants : -Repli social l'amenant à s'isoler de toutes interactions sociales et parfois

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

651d0334fe8d588318c1afd5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

L'avis médical motivé du 11 septembre 2023 du Dr [S] [P] indique que ce jour le contact est correct et l'instabilité psychomotrice moindre, que le discours est parfois diffluent avec une réticence partielle

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CA

Chambre sociale

627df80a0d41e0057d43e343

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[M] remet chaque mois ses bulletins de salaire et les attestations d'employeur et que, parfois, les documents ne concordent pas.

Source officielle
CA

Rétentions

64eedccbbb2c32d969d353b1

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Parfois je me rendais à la Croix Rouge, d'autres fois, des amis me dépannaient. J'ai des amis en France à Orange. En réalité ce n'est pas de la famille que j'ai à Orange, mais des amis.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d6f

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Elle admet avoir une consommation d'alcool qui la fragilise et le fait qu'elle consomme parfois pour faire cesser les voix qui la perturbent.

Source officielle
CA

Attributions PP

69ce024bcdc6046d47d2e2d7

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il est aussi imprévisible sur le plan comportemental avec parfois une attitude hostile à l'égard des autres patientes. Il reste anosognosique et négocie son traitement.

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CA

2ème chambre civile - HSC

684910f0ac0047e2f424c7c8

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[G] mais celui-ci présente toujours des idées délirantes enkystées rendant le discours parfois étrange et une absence de conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e5dd3834a3175fca2b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

en 2005 et en faveur de sa famille , que son frère exerçant la profession de professeur de droit à [Localité 4] a toujours était proche du concluant même si leurs activités professionnelles les ont parfois

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CA

Chambre 1-11 OP

665968b037809900088653d3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle souligne que ces derniers étaient très demandeurs et se rendaient fréquemment à son cabinet, parfois une fois par semaine et même le samedi matin et qu'ils sont allés jusqu'à l'espionner par sa fenêtre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d73797cdc6046d479aa95f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce jour, il présente un délire interprétatif à thème de persécution associé à des signes de dissociation psychomotrice avec un discours parfois incohérent.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6970e608cdc6046d471f3d2a

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

est sans adresse fixe justifiée, effective et stable sur le territoire national ( son audition selon procès-verbal du 15 janvier 2026 à 10h15 où il déclare :logé par un ami, logeant dans son salon ou parfois

Source officielle