Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne CHALBOS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne CHALBOS, Conseiller Mme Anne FARSSAC, Conseiller Greffier

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne CHALBOS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne CHALBOS, Conseiller Mme Anne FARSSAC, Conseiller Greffier

La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré.

polonais mis à sa disposition, en leur versant des avances sur salaires ou sur frais d'hospitalisation, en mettant à leur disposition des cartes de paiement, en exploitant à [Localité 6] les disques chrono-tachygraphes

fondement de ce contrat que l'appelante avait assigné la société LECLERC AUVERLEV - que l'expert n'a pu déterminer le lieu ni le moment où le sinistre a eu lieu - que l'absence de production des disques chrono

Lafon, président assesseur, assurant la présidence de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Restino, première conseillère, - Mme Chalbos

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2024 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/04539 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHIBO

Danveau, rapporteur, - et les observations de Me Chebbi-Trifi, avocate de M. A... B.... Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 25MA00520 et n° 25MA00521, présentées pour M. A...

est prescrit, erreur de dosage, -15/ 04/ 2011 : inexium 20 mg est prescrit pour 1 mois alors que 14 cp. esomeprazole 20mg sont délivrés, il manque la moitié du traitement, -7/ 05/ 2011 : dépakine 500 chrono

Hors Taxe pris en compte pour le Commissionnement par produit LEXIA3 Expert 5. 710, 00 € LEXIA3 Chrono 3. 869, 00 € LEXIA3 Mobile 3. 763, 00 € LEXIA3 Light 2. 826, 00 € Si dans l'année 2005, ou avant

vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 23 décembre 2020 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND (RG n° 2019/000865) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS

deux Sur APPEL d'une décision rendue le 10 décembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 18/03414 ch1 cab1) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.

deux Sur APPEL d'une décision rendue le 2 février 2021 par le Tribunal de commerce de CUSSET (RG n° 2020 000519) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS

BRAHIC-LAMBREY, conseillère, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente de chambre rapporteure Madame Anne-Laurence CHALBOS