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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8f
24 septembre 2012
24 septembre 2012
EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée déterminée de 24 mois, à temps plein, prenant effet le 19 février 2001, la SARL EPAD, spécialisée dans les parfums et cosmétiques, embauche Eric X...
Source officielleCh. civile et commerciale
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Hair Docks Rouen, appartenant au groupe Provalliance spécialisé dans la coiffure et dans les activités accessoires telles que la parfumerie
Source officielle12e chambre
63b7cddb6b63637c907b7dd0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Y] [E] portant sur des locaux sis dans un immeuble au [Adresse 1]) à destination de pharmacie, herboristerie et parfumerie, moyennant un loyer de 43.812 francs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16a6a1876057df5d4c6
18 mai 2022
18 mai 2022
Il produit également deux messages parus sur Trip Advisor, le premier publié par Mme [X] qui a bénéficié d'un soin le 21 février se plaignant de l'ensemble des prestations réalisées au sein de l'institut
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218e0228a02057de674e4
3 mai 2022
3 mai 2022
Madame [L], qui était technicienne dans un parfumerie de 1987 à 1993, justifie d'une remise à niveau de sa formation en esthétique réalisée en février 2013, mais ne démontre pas que cette compétence spécifique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c94
3 juillet 2024
3 juillet 2024
en qualité de vendeuse qualifiée, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 4 février 2013, faisant suite à un premier contrat à durée déterminée, par la SAS Klea qui exploite une parfumerie
Source officielleRétentions
6719e4f95857dd64cbdaa522
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Monsieur [T] [L] [U] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' Pour l'accident sur l'autoroute , je reconnais avoir jeté un parfum sur la voiture, je n'ai
Source officielleChambre commerciale
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
FP [Localité 3] appartenant au Groupe Provaillance, est spécialisée dans la coiffure sous toutes ses formes et dans les activités accessoires telles que la parfumerie, les soins de beauté, la manucure
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f4347
23 octobre 2025
23 octobre 2025
durée du mariage de neuf années, de leur âge respectif de 73 et 65 ans, l'époux étant gérant de sociétés dans le secteur agro-alimentaire et l'épouse cadre commerciale dans le secteur international du parfum
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034749e07d80262a364e488
6 décembre 2016
6 décembre 2016
fait valoir que sa rémunération n'a pas été doublée en violation de la Convention collective Esthétique-Cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie
Source officielle5e Chambre
603740870cf4871ef64006a4
7 mai 2015
7 mai 2015
Parfumerie sélective. Institut de beauté. Articles de sport, de loisirs, de bien être.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01616_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
B est propriétaire d'un bien immobilier situé 19, route de la parfumerie, dans la commune de Seillans, en limite de laquelle a été creusée, en mars 2015, une tranchée, dans le cadre de travaux, dont la
Source officielle11e Chambre A
61629f6b35a5d4e0c2ddc963
6 janvier 2012
6 janvier 2012
. *** EXPOSÉ DU LITIGE : La société ARCO dont l'activité consiste à la vente en gros de matières premières pour la parfumerie, a importé par l'intermédiaire
Source officielle11e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e7
28 septembre 2012
28 septembre 2012
] ont donné en location commerciale à Madame [O] un local situé à [Adresse 12] qui appartiendrait à la société TALIA dont Monsieur [J] est le gérant, à destination de vente de produits de beauté, parfumerie
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659f
5 novembre 2002
5 novembre 2002
période d'essai, il a été confié à Bernadette X... différents types de travaux très simples, à savoir contrôle de coque de téléphone portable, montage d'un anneau et d'une cordelette sur un bouchon de parfum
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61631218615c943a65e04349
15 février 2012
15 février 2012
La société MGC DIFFUSION, qui exerce une activité de vente de produits de parfumerie et coiffure, a acheté, en novembre 2006, un fonds de commerce situé dans des locaux (une boutique au rez-de-chaussée
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163920cc171f9a1fe14c65f
20 mai 2010
20 mai 2010
Il n'y a pas lieu en revanche à exclure la référence Douglas (parfumerie), ni celle du magasin Quick, seule référence de bail renouvelé et les parties ne la contestant pas, ni encore celle du magasin Sinequanone
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9120a
18 février 2014
18 février 2014
sphinctériens créant une situation de handicap et des difficultés de déplacement, ainsi que des troubles cognitifs et mnésiques qui, bien que limités, retentissent sur l'efficience intellectuelle, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230e
20 avril 2015
20 avril 2015
Y...en relevant que des difficultés relationnelles subsistent entre Z...et sa mère qui est parfois dépassée lorsque les enfants sont chez elle et que cette solution convient aux deux garçons qui ont besoin
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Le 5 Septembre, le docteur A...notait une recrudescence délirante persécutive avec vécu de méfiance, hostilité et quérulence vis-à-vis des soignants, avec propos et attitude menaçants parfois à la limite
Source officiellePage 53 sur 431