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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
63d379bdd1bc2605de4b47ce
26 janvier 2023
26 janvier 2023
fiabilité contrairement à ce qui est soutenu) et que les agendas produits pour les corroborer soient insuffisants pour ce faire (dès lors qu'ils comportent des mentions manuscrites peu explicites et parfois
Source officielleChambre Sociale
686df886bdbdd86396f39081
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ajoute que les délais intenables à tenir, la disponibilité exigée, parfois les samedis, les rappels incessants des objectifs, les congés aux dates imposées mettaient une pression constante et ont rendu
Source officielle1ère chambre civile B
67189499d8ceca1cd7019072
22 octobre 2024
22 octobre 2024
- l'existence d'une servitude de passage n'exclut pas que son mauvais usage soit source de trouble anormal de voisinage, - il existe un risque de dommage en raison de la circulation fréquente et parfois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60338c996ebade3f98bb42d7
24 mai 2017
24 mai 2017
[Y] [V] fait état d'une ambiance difficile à vivre pour exister au sein de la structure et indique 'elle subissait parfois félicitations, voire parfois marques d'intérêts trop appuyées qu'il était de mon
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e561
3 mai 2011
3 mai 2011
évidemment d'enfouir l'ensemble du fumier disponible MESURES DE SÉCURITÉ GRAND PORTAIL D'ENTRÉE : La grande porte d'entrée sera toujours fermée afin d'éviter l'infiltration de personnes curieuses et parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01123_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
à l'alignement, parfois en retrait des voies et, d'autres fois encore, en fond de parcelles.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04701_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il apporte notamment au soutien de ces allégations des attestations de tiers, et en particulier de la sage-femme qui a accompagné Mme B pendant la grossesse et en post partum, faisant état d'une grande
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01825_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
les conditions de sa prise en charge lors de l'accouchement par le centre hospitalier ; - l'intervention chirurgicale de sphinctéroplastie constitue un traitement de l'incontinence anale du post-partum
Source officielleChambre 4-1
64a8fee603029105dbedbeed
7 juillet 2023
7 juillet 2023
- le questionnaire de médiation de Monsieur [E] qui indique : 'Parfois [XK] me parle mal. (...)
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f9
19 avril 2024
19 avril 2024
Parfois il me dit que je suis une petite jolie et il me tire la joue.
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ces conditions, vous avez exigé de Monsieur [R] un rythme de travail totalement inapproprié en lui imposant des conditions qui l'ont amené à se placer en horaires décalés, avec des prises de travail parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdbf8be0134101ce95cddae
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Nous comprenons que, parfois, un événement inattendu peut vous obliger à annuler une course précédemment acceptée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A cette date le patient se plaignait de lombalgies chroniques et parfois de lombosciatique d'apparence mécanique. Il consultait 1 à 2 fois par an.
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d90d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2015, elle ne devait plus travailler au-delà de 7 à 8 heures par jour or ses plannings sur la période du 26 mai 2015 au 9 février 2016 démontrent qu'elle travaillait régulièrement 8h15 par jour et parfois
Source officielleAvis
CADA:20171291
8 juin 2017
8 juin 2017
la photocopie de cette seconde enveloppe ; 5) l'ensemble des pièces de la société attributaire modifiées dans le cadre de la mise au point ; 6) l'extrait du journal d'annonces légales dans lequel est paru
Source officielle1ère Chambre
631835230876004f131a6190
6 septembre 2022
6 septembre 2022
même à [Localité 18]), que des notes de frais avaient été remboursées sans que leur caractère professionnel ne soit justifié (spa, boucherie, champagne hippodrome de [Localité 20], parfumerie, pressing
Source officielleChambre sociale
631c2b33bd7923fcb00afab0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
00017 EXPOSÉ DU LITIGE Mme [M] [D] a été embauchée le 24 novembre 2014 par la société Pays basque distribution en qualité de manager de rayon droguerie parfumerie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3efb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la manipulation de machines lavées aux solvants contenant du benzène ou toluène mais également par l'inhalation même de ces substances toxiques utilisées par les mineurs pour laver les machines parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92078
24 février 2015
24 février 2015
mais qui se sont apaisées, par une meilleure écoute de la jeune fille qui a pu se confier, en particulier sur son passé douloureux concernant ses rapports avec son beau-père et sa mère lui manquant parfois
Source officielleChambre Sociale
632171d7dbb9ccfcb0f37c9b
8 septembre 2022
8 septembre 2022
2018, Mme [F] [M] a été licenciée pour faute grave, sans préavis ; il lui est reproché : - des propos dégradants, humiliants, blessants, menaçants voire violents à l'encontre de certains salariés, parfois
Source officiellePage 50 sur 431