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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8884c
8 octobre 2015
8 octobre 2015
La Cour était composée de : Madame Catherine DURAND, Président suppléant Madame Anne CHALBOS, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21b0
17 septembre 2015
17 septembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163a24e4e100fed5ecc3006
11 octobre 2010
11 octobre 2010
Il résulte toutefois des pièces produites -disques chrono-tachygraphes et feuille de tournée n° 11462 - que [N] [J], parti en déplacement le 5 mars 2007 à 8h55 est revenu au dépôt le 8 mars à 3h45 et a
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
BOYER, Président de Chambre, rédacteur, Madame BEUVE, Conseiller, Mme CHERBONNEL, Conseiller, ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 Décembre 2007 et signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ba
25 mars 2008
25 mars 2008
BOYER, Président de Chambre, rédacteur, Mme CHERBONNEL, Conseiller, Madame ODY, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 29 Janvier 2008 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae75
11 mars 2008
11 mars 2008
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, Mme ODY, Conseiller, rédacteur, DEBATS : A l' audience publique du 22 Janvier 2008 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02048_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Barthez, président, Mme Restino, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. Le président rapporteur, A.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22322_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Barthez, président, - Mme Restino, première conseillère, - Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La rapporteure, V.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22411_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Barthez, président, Mme Restino, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La rapporteure, V.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00538_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Barthez, président, Mme Restino, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aebb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03177 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEB4
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77a0d41e0057d43e238
12 mai 2022
12 mai 2022
du Tribunal judiciaire de BORDEAUX (RG : 21/01169) suivant déclaration d'appel du 06 octobre 2021 APPELANT : [T] [H] artisan, exerçant sous l'enseigne ZIO RENOV né le 20 octobre 1983 à la Chebba
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65a7839b8121050008662e6b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRET DU 12 JANVIER 2024 (n° 16/2024, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00094 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEB3
Source officielle8e Chambre A
5fdc9078bd2ff4b38916937e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne CHALBOS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92b5
3 avril 2024
3 avril 2024
qualité au siège sis [Adresse 2] représenté par Maître Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître GALAS substituant Maître Laurence CHREBOR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SA AIRBUS DS GEOc/URSSAF DE MIDI-PYRENEES
5fd9668906a5f25203cbb38a
6 février 2020
6 février 2020
assistée et représentée par Me Laurence CHREBOR de la SCP FROMENT BRIENS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : URSSAF DE MIDI-PYRENEES prise en la personne de sondirecteur domicilié
Source officielleChambre 3-4
6364ba68e405357f749ea60e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973edc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Sur APPEL d'une décision rendue le 8 décembre 2020 par le Tribunal judiciaire du PUY-EN-VELAY (RG n° 19/000620) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f6b053208318995aa5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
le nombre de licenciements prononcés démontre une volonté de réduire de manière drastique les effectifs, - la réalité des griefs reprochés n'est pas rapportée, les mentions portées sur le disque chrono
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13b01
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Contrôle dimensionnel de l'épaisseur à 100 % sur un point bien précis de la pièce en sorti de rectification avant présentation qualité » - pièce 6 : « impression écran pointage du jour Tri CHRONO » :
Source officiellePage 50 sur 62