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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
9 avril 2015
Olivier X... a acquis le 19 avril 2010 auprès de la SARL Dragon Choppers une motocyclette au prix de 28 220 ¿ financé par un emprunt de 25 000 ¿ souscrit auprès de la Société générale.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67ee177451255e24994fc425
2 avril 2025
2 avril 2025
Il avait loué cette motocyclette, via la plateforme Rider Club assurée par la SA ALLIANZ IARD (ci-après SA ALLIANZ), à M.
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275ce
24 août 2022
24 août 2022
Il ressort des clichés photographiques des véhicules impliqués que la voiture de Mme [Z] présente un important choc avant droit et la motocyclette de Mme [F], un violent choc latéral gauche.
Source officielle1ère ch. civile
630710987786aac563f275d6
24 août 2022
24 août 2022
[G] [M] d'une motocyclette Bmw, immatriculée [Immatriculation 8]. Le 12 mai 2018, M. [O] [W] a revendu cette motocyclette à M.
Source officielleChambre 1-6
664452c4b94eb60008b3d2c9
18 avril 2024
18 avril 2024
[J] a conduit sa motocyclette sous l'emprise d'un état alcoolique, - juger que M. [X] [J] a conduit sa motocyclette avec un feu de circulation diurne éteint, - juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91712
24 avril 2014
24 avril 2014
X... de la prestation de remorquage et de gardiennage que seul le juge du fond pouvait trancher, a : - dit que la rétention de la motocyclette de marque SUZUKI immatriculée 221166NC appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645a
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Il est certain que lorsque Monsieur X... a été heurté par le véhicule de Monsieur Y..., il avait perdu le contrôle, l'usage et la direction de sa motocyclette et était devenu un simple piéton.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8c1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J] [F] qui circulait au guidon de sa motocyclette, a entamé une manoeuvre pour tourner à gauche et qu'il a été heurté à l'arrière par le véhicule conduit par Mme [K] qui le suivait.
Source officielle5e chambre civile
643f8882ad85da04f53a3b47
18 avril 2023
18 avril 2023
* * * EXPOSE DES FAITS Le 5 août 2014, [Z] [U] a été victime d'une chute alors qu'il circulait avec sa motocyclette au niveau du carrefour de la [Adresse 10] à [Localité 9].
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6036991a4c3e913b8d57cc0e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
. **** Le 25 janvier 2010, Monsieur [Y] [I], qui circulait à motocyclette sur le boulevard périphérique à [Localité 1], a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
671b358f2edfb0b58c05ee09
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[J] [Y], qui circulait au guidon de sa motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00461_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
D..., qui circulait en motocyclette avec une passagère, Mme E... née A..., sur la route départementale D14 au niveau de la commune de Mont-Notre-Dame (Aisne), a perdu le contrôle de son véhicule, qui s
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
. : Attendu que le 21 juillet 2004 la motocyclette pilotée par Christophe X... circulait sur route départementale 60 dans le sens Bouc Bel Air-Gardanne lorsqu'elle a heurté un poids lourd circulant en
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
Bouazzaoui X...est décédé au guidon d'une motocyclette appartenant à M. Yvan Y.... Par acte du 8 mars 2013, M. Hassan X... père de la victime a fait assigner M.
Source officielle3ème chambre
6871eceb542d85a267f3c673
11 juillet 2025
11 juillet 2025
FAITS ET PROCÉDURE Le 19 juillet 2006, la motocyclette Peugeot XP 6 49,9 cm3 pilotée par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603629fff3ea8c8cfd165239
8 décembre 2015
8 décembre 2015
SUR CE, LA COUR Considérant que rappelant qu'il a, avant son transport à l'hôpital, indiqué aux pompiers qu'il était passager transporté d'une motocyclette circulant à vive allure dont il a chuté et
Source officielle10e Chambre
61627b5092e3db741f85702a
9 mai 2012
9 mai 2012
. *** I - Exposé du litige : Le 25 avril 2008 monsieur [W] [H] qui circulait à motocyclette [Adresse 5] a été victime d'un accident de la
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aeb
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Le 23 juillet 1993 Stéphane X... et Amaury JENATTON circulaient sur la motocyclette appartenant à Stéphane X... et non assurée.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e1c601f08318991477
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Après quoi, une motocyclette est arrivée à vive allure': il s'est écarté d'un bond pour ne pas être heurté et a involontairement provoqué la chute de Mme [V] contre une motocyclette qui n'était pas la
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93035
10 mars 2016
10 mars 2016
--- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Exposé : Le 11 novembre 2003, vers 16 h. 15, alors qu'elle circulait à Saint Chabrais (23), sur le CD 997, en direction de Gouzon, la motocyclette
Source officiellePage 5 sur 44