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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d709
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Maria, chef comptable " et à la même adresse " ..., 93160 Noisy Le Grand " que pour la société CEMT débitrice ; Qu'en outre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616337e806e11dac7d76d0d9
9 juin 2011
9 juin 2011
au 30 septembre 2007, cette balance étant versée aux débats, [R] [L] prenant toutefois la précaution d'indiquer que des contrôles restaient à faire - si la comptabilité n'était pas à jour, [T] [I], chef
Source officielle17e Chambre
6033a66c8ba65b5ab3d68cc9
4 mai 2017
4 mai 2017
FAITS ET PROCEDURE Mme [N] [F], embauchée à compter du 2 janvier 2006 par la SARL Compagnie des transports méditerranéens en qualité de chef comptable, catégorie agent de maîtrise, niveau groupe 7
Source officielle1ère Chambre
653b58dc502b828318c4e31e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LE RESPONSABLE CHEF COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE [Localité 8] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3
Source officielleSociale A salle 1
65375f6c974d258318455069
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Or il s'avère que la détection et la correction de l'erreur ont pris une heure au DAF & au Chef Comptable Adjoint.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9054
18 juillet 2025
18 juillet 2025
induisant une évolution de ses missions, mais que le poste proposé ne verra jamais le jour, sans qu'il lui soit fourni la moindre explication, cette évolution professionnelle étant bloquée par Mme [V], chef
Source officielleChambre Sociale
6538b3597ffc2c8318edfee9
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Par ailleurs, selon les dispositions de l'article 954, alinéas 2 et 3 du code de procédure civile : « Les conclusions comprennent distinctement un exposé des faits et de la procédure, l'énoncé des chefs
Source officielle9e Chambre C
603308a3ce9fa77af7a7f7b0
13 octobre 2017
13 octobre 2017
plusieurs reprises sur la nécessité de connaître le montant que la société pourrait accorder dans le cadre d'une transaction - des photographies d'une limousine dans un parking - une attestation du chef-comptable
Source officielleSociale C salle 3
69005c1e2481d356bd170361
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Au dernier état, Mme [E] exerçait les fonctions de chef comptable, chargée RH, coefficient 395, niveau V, échelon 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc83
28 avril 2008
28 avril 2008
LES CANNES D'OR en 1998), le 1er décembre 1992, en qualité de chef comptable à mi-temps suivant un contrat de travail écrit à durée indéterminée du même jour.
Source officielleChambre Sociale
63c79ba5da31367c908eb74f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Selon la classification conventionnelle, les fonctions d'aide-comptable sont de 4ème catégorie, tandis qu'est classé en 3ème catégorie le "comptable traduisant en comptabilité, sous la direction d'un chef
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
616337e806e11dac7d76d0da
8 juin 2011
8 juin 2011
[N] a été embauché par la BANCO DI ROMA en qualité de comptable. En mars 1989 M. [N] a intégré la BANQUE SAN PAOLO en qualité de chef comptable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624d70ed30a8f561738396
13 mars 2014
13 mars 2014
Le 17 mars 2009, à l'issue de la seconde visite médicale de reprise, Mme [Q] était déclarée "Inapte au poste de comptable unique chez VINCI PARK et à tout autre poste chez VINCI PARK - Apte à ce poste
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163f36e700ef6338d41139f
9 mars 2010
9 mars 2010
judiciaire et interne et afin de permettre que celles-ci se déroulent dans la sérénité' et 'les dysfonctionnements (observés dans la société) mettaient en cause la responsabilité du directeur et de la chef
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87061
4 décembre 2003
4 décembre 2003
EXPOSE DU LITIGE Madame Ginette X... a été engagée le 26 mars 1990, par la société S.I.M.T.P. en qualité de comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aef
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Au niveau B, les emplois repères sont chef magasiniers ou adjoint au chef de magasins, responsable administratif ou secrétaire de direction, chef comptable, vendeur confirmé... etc Les tâches de Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635152a2ead9ed860b6f54
16 février 2010
16 février 2010
[R], né en 1933, avait été auparavant chef comptable confirmé pendant 17 ans à la société Carrefour au salaire de 15 000 F, a été le premier comptable embauché dans la société Sad fondée en 1975 ainsi
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635dde683f470e3416dbfe
3 janvier 2011
3 janvier 2011
l'association 'Présence et Action avec les Personnes Âgées de la Ville de [Localité 5]' sous astreinte quotidienne de 100 € de lui remettre un certificat de travail rectifié mentionnant la qualité de chef
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a69
24 avril 2024
24 avril 2024
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [N] [O] a été engagé par la société EMGE, pour une durée indéterminée à compter du 18 septembre 2000, en qualité de chef comptable, avec
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85efd
8 janvier 2002
8 janvier 2002
ASPHODELE), qui était d'ailleurs (aux termes de l'annexe du projet de reprise transmis par l'association à Me GUGUEN ès qualité) expressément reprise comme chargée de la comptabilité en sa qualité de chef
Source officiellePage 5 sur 1424