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391 résultats pour « Turcan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e7

Appel

24 août 2020

24 août 2020

Représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS __________________________________________________________________________________ Orléans, le 24

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035fcc818bd01620b72c6be

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

L'employeur lui a fait remettre par huissier de justice le 18.05.09 d'une part un courrier du même jour du chef de réseaux, JC ALARCON, comprenant un rappel de la consigne de relancer les turbines de la

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf1

Appel

27 août 2012

27 août 2012

représenté par Me Nathalie BIRAC-TURCON INTIMÉS M. Jérôme X... né le 08 Octobre 1944 à UNIA-YATE (98834) demeurant... M. Gaston A... né le 05 Mai 1961 à UNIA-YATE (98834) demeurant...

Source officielle
CA

11e Chambre B

60332b5dd3f4689c9f9f2b66

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

[D] s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, - la société Robert Azur Poele lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé

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CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59eb

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et ce sous astreinte de 10 000 F CFP par jour de retard, comprenant la livraison et l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 CARESTREAM filiaire USB, le pack duo CA avec turbine

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CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94717

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe CHALOPIN, membre de la SELARL ATLANTIC JURIS

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CA

1ère Chambre

6451fb8148616ed0f8cd5098

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

pour le remplacement du vilebrequin, des pistons, du corps de turbine et de l'hélice.

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CA

Chambre des Urgences

633e7017f8faf13e2e973d89

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 4] représentée par Me Solenn GRALL, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle TURBAT

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CA

Chambre des Urgences

6347ac4d29ffd2adfff4f382

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alexis DEVAUCHELLE Me Isabelle TURBAT ARRÊT du 12 OCTOBRE 2022 n° : 316/22 - RG 22/00604 n° Portalis

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

30 avril 2005 en qualité de mécanicien chauffagiste et qu'à ce titre, il avait réalisé des travaux d'entretien, de réparation ou de maintenance sur des matériaux chauds (chaudières, fours, moteurs, turbines

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CA

Chambre des Urgences

63b67780a853827c9026d1e1

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Isabelle TURBAT Me Stéphane VAVASSEUR ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 06/23 - RG 22/01192 n° Portalis

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01716_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

hydro-électriques existantes, en méconnaissance du 5° du I de l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; - le dossier de demande ne comporte pas de plan ou schéma de situation ou d'implantation des seize turbines

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CA

Jurid. Premier Président

697869cbcdc6046d47d6b9d3

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

On note une discordance idéo affective, il explique qu'il a "senti" que sa mère mourrait et avait froid, il l'aurait donc réchauffé avec couverture, tête comprise "avec un turban comme les Touaregs". ll

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CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f04

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[G] : « Ayant travaillé à la société [18] depuis 1980, j'atteste que Monsieur [Z] [D] a été employé à la [9] de [Localité 7] aux travaux de calorifugeage, isolation du corps des turbines, et des parois

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02801_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

le juger le tribunal, l’eau n’étant pas sa propriété, mais compte tenu de la perte de production électrique induite par les prélèvements réalisés, considérant que l’eau prélevée est destinée à être turbinée

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CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

tenue à garantie puisque la police stipulait que les garanties n'étaient acquises que sous réserve du strict respect des conditions de pilotage- pilote titulaire de 1000 heures de vol dont 200 sur turbines

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd4636668153ae8a8f952b

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

, fuel) et les turbines à gaz de 1962 à 1969.

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CA

3e chambre civile

6780badef25437b69df75b2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Emilie TURCAN

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d6

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

1983, ont vécu, et où Monsieur Bernard X...est décédé le 26 décembre 2000 ; Considérant que Madame Marie-Claire X...et Monsieur Didier X...ont produit un certificat de coutume rédigé par le cabinet Turcan-Connell

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CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d96

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

[Adresse 1] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Bruno LABEY-GUIMARD, avocat

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