. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Pascal X... ... 56410 ETEL comparant Monsieur Jean Marie X... ... 44420 LA TURBALLE comparant ET : Madame Jeanne Y... épouse X... ... 44420

Ces particules provenaient de calorifuges, des tuyauteries de l'installation, du calorifuge de la chaudière ainsi que celui de la turbine.

, Prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierre TREILLE, membre de la SCP AARPI LEVINE KESZLER

La société de droit belge AQUASYSTEMS INTERNATIONAL exploite pour sa part un matériel similaire intitulé Aqua Turbo AER.

condamnation in solidum avec la société Smashed à faire procéder au débistrage du conduit de cheminée de l'immeuble et ce sous astreinte, sa condamnation in solidum avec la société Smashed à faire réaliser un tubage

palplanches situé en amont empêchait tout écoulement d'eau dans le bief et toute gestion du niveau d'eau dans ce canal, que ce canal était envasé et très encombré par de la végétation et que la roue ou la turbine

Le projet devait initialement rassembler 120 turbines éoliennes Vergnet de 1 méga watt.

février 1999, portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale de la SA HYDROVOLT, indique seulement, à l'exclusion de tout droit d'eau, que le débit maximal de l'installation à turbiner

L'employeur lui a fait remettre par huissier de justice le 18.05.09 d'une part un courrier du même jour du chef de réseaux, JC ALARCON, comprenant un rappel de la consigne de relancer les turbines de la

[D] s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, - la société Robert Azur Poele lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé

O (ASSOCIATION DES REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES) ... 75012 PARIS, représentée par Me Marie-Paule TURBEAU DUCOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1600 C. P.

1 rue Montaigne 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN représentée par Maître PELLEN, avocat substituant Maître MATHURIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Christian X... ... 44420 LA TURBALLE

PORTEA ET ASSOCIES dont le siège social se situe [Adresse 9] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Hervé DARDY, membre de la SELARL KOVALEX, avocat au

et ce sous astreinte de 10 000 F CFP par jour de retard, comprenant la livraison et l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 CARESTREAM filiaire USB, le pack duo CA avec turbine

pour le remplacement du vilebrequin, des pistons, du corps de turbine et de l'hélice.

le 17 mars 2010 et que sa part dans le capital de la PME Turbiwatt était de 66,67%, le reste étant détenu par les associés historiques.