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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
697c606dcdc6046d47396206
29 janvier 2026
29 janvier 2026
30 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 16] N° RG19/05664 APPELANTE : Société [13] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Il a présenté des douleurs au niveau du thorax, de la région dorso-lombaire, du membre supérieur droit et du membre inférieur gauche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
69ce0a08cdc6046d47d3ad34
1 avril 2026
1 avril 2026
: 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aabf9fd47c90a13a08
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [4] (Assurée : [O] [C] [J]) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Valérie SCETBON, avocat
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f0375bbe450008b2d025
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- Siège des lésions : cote gauche, traumatisme cervical. - Nature des lésions : fracture et traumatisme.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0ff
29 janvier 2008
29 janvier 2008
C / Thomas A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229efd2fa6fd0f80404a1
20 avril 2023
20 avril 2023
4], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 4], Mme [K] [X], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS
Source officielle1ère Chambre
61609e50264c7ed035b03c67
25 mars 2014
25 mars 2014
de la SELARL LAHAIE/THOMAS-BELLIARD, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Anne LE GOFF, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Maître Armelle CHARROUX [
Source officielleCour d'Appel
Société TRANSPORTS RICAULT INTERNATIONALc/Société NEXIA
6253ca95bd3db21cbdd8b75b
9 juin 2008
9 juin 2008
V 76600 LE HAVRE CEDEX Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Stéphanie Z..., avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c2018d0ccf000877e805
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Becam, avocat au barreau de l'Essonne, exerçant au sein de la SELARL [K]-[G], et au cours de la procédure d'appel, de M. [G], avocat au même barreau et exerçant au sein de cette structure.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca673c369c7f74996efe
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, avocat au barreau du VAL D'OISE, toque : P37 INTIMEE LA VILLE DE [Localité 6], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 6], Mme [F] [W], domiciliée en cette qualité audit siège
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d44823e6dd0f8bf816c
21 avril 2023
21 avril 2023
au barreau de PARIS, toque : P0346, substituée par Me Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE [Adresse 1] [Adresse 10]
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
Y..., avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/011180 du 04/05/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : CPAM DU RHÔNE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201c62f5393e2eb44afa
4 octobre 2022
4 octobre 2022
EARL HERVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROUILLET Me THOMAS- BELLIARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911139036b39a0de8187
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GUEDJ de la SELEURL VALERIE SCETBON AVOCAT, avocate au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ed2cdc6046d47418e0a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
HUMBERT de la SELAFA AERIGE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jonathan MARTI-BONVENTRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : LA [5] prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e6cece1704f574746e
6 avril 2023
6 avril 2023
la SELEURL VALERIE SCETBON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CPAM DU GARD prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
, une déformation dure à la base du jarret gauche et un bilan médical global déficient avec notamment une tendinite chronique du ligament suspenseur du boulet postérieur gauche et une amyotrophie fessière
Source officielleChambre Sociale
64a9001503029105dbedc3a5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe35dcdc6046d47868163
21 mai 2026
21 mai 2026
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 245 substituée par Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1583 APPELANT **************** Société SAS [1] [Adresse 2] [Localité
Source officiellePage 5 sur 29