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335 résultats pour « Serezac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d837

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

de BASTIA du 29 juillet 2008 qui a annulé la décision de préemption notifiée par la SAFER le 8 novembre 2006 et portant sur les parcelles cadastrées section B no 203 et 204 sur la commune de PIETRA SERENA

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6698b082e6ed70c67f644a96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 30 Septembre 2022 APPELANTE : Madame [S] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a0cdc6046d47e13a95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

TOTEM SUPERVISION OUEST [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Claire WARTEL SEVERAC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1057 Et assistées de Me Olivier ROQUAIN de la SCP RMC ET ASSOCIES,

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

: [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [Y] [X] né le 20 janvier 1971 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité turque domicilié : [Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Elodie SEVERAC

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

67592dde4f06387a26ce7632

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vous avez également dénigré le produit Serena.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64a66070bbd03a05db9652fa

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

BOUGET-LAUNAY-SERREAU [Adresse 24] non comparante et ni représentée CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE LEONARD DE VINCI [Adresse 16] non comparant et ni représenté CDISCOUNT [Adresse 4] non comparante

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616372581cf28a447224dffb

Appel

24 février 2011

24 février 2011

BANQUE ACCORD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Séréna ASSERAF avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93519

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ludovic Y... est issu l'enfant Serena Lou née le 3 juin 2010 à Bastia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e01

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Représentant : Me Stéphanie LUC de la SELARL 2APVO, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 165- No du dossier 140299 substituée par Me PACELLI Serena APPELANTE ***********

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2667c1ccb0008628e49

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SOCIÉTÉ MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey BELMONT substituant Me Bruno SERIZAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c53

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

DARBONNE PÉPINIÈRE 8229 Avenue des Pyrénées Domaine Saint-Jacques 33114 LE BARP Ayant Maître Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et Maître Claire WARTEL SEVERAC

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

65aa2f27009f81000890dc39

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

I] es qualité d'héritière de Monsieur [S] [I] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 13] (76) [Adresse 11] [Localité 10] représentée et assistée par Me Mathilde THEUBET de la SELARL RIQUE SEREZAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91814

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Pierre X..., propriétaire au sein de la copropriété « Alba Serena » à Poggio mezzana, des lots 101, 102, 103, 104, a fait assigner Vincent et Marie-Jeanne Y..., respectivement propriétaires des lots numéro

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92240

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

Elle est la fille des époux X... et soeur de Séréna et Jessica. Sa soeur Jessica était mariée avec la victime Sébastien Z....

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be75

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

née le 16 juillet 1959 à LA SERENA (CHILI) ... ... 30900 NIMES comparante en personne et assistée de Maître Bertrand REDAUD, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

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CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87142

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

GALLEGO prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge 22 rue Docteur Guinier X... 01 65601 SEMEAC CEDEX représentée par Me Solange TESTON,

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CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87145

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

GALLEGO prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge 22 rue Docteur Guinier X... 01 65601 SEMEAC CEDEX représentée par Me Solange TESTON,

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CA

CHAMBRE CIVILE

6866152711adae0daca5332f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

part, ET : [K] [J] domiciliée : [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Me Julie CELERIER, membre de la SELARL AD-LEX, avocate au barreau D'AGEN, substituée à l'audience par Me Elodie SEVERAC

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CA

CHAMBRE CIVILE

65cdb8092425a70008258322

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BASTIEN GONZALEZ Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Elodie SEVERAC, avocate au barreau d'AGEN

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CA

Chambre Sociale

64a7b2413bcaf505db696a9e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GIBARD, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me François AGUERA, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Caroline DUMONTIER-SERREAU

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