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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da6
7 février 2002
7 février 2002
FÉVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 99J01509 - chambre spéciale) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE en date du 15 mai 2000 suivant déclaration d'appel du 02 Août 2000 APPELANT : Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85daa
7 février 2002
7 février 2002
FÉVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 99J01509 - chambre spéciale) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE en date du 15 mai 2000 suivant déclaration d'appel du 02 Août 2000 APPELANT : Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c73
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS POLYTECH dont le siège social est 3 allée
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88593
20 septembre 2006
20 septembre 2006
C/ ASSOCIATION LE CLOS DES LAVANDES COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Pierre-Jean X... 6, Parc Beausoleil 13240 SEPTEMES LES VALLONS comparant en personne
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92811
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Maître Philippe Z...répond qu'il a personnellement suivi le dossier, que sa collaboratrice travaillait sous son contrôle et qu'elle est allée plaider à l'audience, à la satisfaction du client.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
, que la société RBC et Monsieur Jean-Louis X... se sont engagés à rembourser sans délai à la société ALAE CONSEILS ET FINANCES toutes sommes dues aux consorts Y..., que la société ALAE CONSEILS ET FINANCES
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f43
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représenté par la SCP DEBLOIS PHILIPPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a58
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par requête déposée par voie électronique le 11 décembre 2013, Mme Jeanne Lucienne X...épouse Y...a déféré l'ordonnance du 27 novembre 2013 à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec
9 février 2011
9 février 2011
No 10/ 01041 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d8
24 juin 2009
24 juin 2009
POLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe BORRA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
ALVEA anciennement dénommée SNC SOFT SUD OUEST FIOUL TOTAL, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est La Teinture-47200 MONTPOUILLAN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE
Source officielleChambre 1-8
653a0642d0451e8318d0e91b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE 13 HABITAT, Office Public de l'Habitat poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié au siège sis 80 rue Albe
Source officielleChambre 1-8
65b2094fc4cf860008dff304
24 janvier 2024
24 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2024 N° 2024/ 035 N° RG 22/12314 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAD6 CHAMBRE DES ARTISANS ET PETITES ENTREPRISES DU BÂTIMENT DES ALPES
Source officielle8ème chambre
5fdd798ddc398a2565daba13
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Mormane et Me Jean-Philippe Z... ès qualités de mandataire de la S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-3
5fda9e6ddabe4d2edc2f0770
13 juin 2019
13 juin 2019
APPELANTS Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], Demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-Philippe COLJE de la SELARL DEFEND & ADVISE - AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES
Source officielleChambre 1-1
6364ba49e405357f749ea57a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel du 16 février 2021, par la société Groupama Rhône Alpes Auvergne et la SAS Riviera Technic.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f884
6 juin 2012
6 juin 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbb
3 mars 2016
3 mars 2016
.-81825 MUNCHEN ALLEMAGNE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-David BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX APPELANT d'un jugement
Source officielleChambre 1-8
64fab96b0f624005e653f2e8
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ace
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Philippe X...
Source officiellePage 5 sur 41