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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d32
28 septembre 2017
28 septembre 2017
GUESDON, avocat au barreau de CAEN, AJP PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier EPSM 15 ter rue St Ouen-14000 CAEN Non comparant ni représenté -Madame Heide
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdf1b5a79f7327055c4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
----- ARRÊT DU : 21 JANVIER 2025 N° RG 22/02615 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MXGY Compagnie d'assurance [Adresse 9] c/ [H] [I] Caisse CPAM DE LA GIRONDE Mutuelle MUTUELLE HENNER
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e39
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[P] [O] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 29 septembre 2025 à 16h27 par LA PREFECTURE DE LA [Localité 2]-ATLANTIQUE ; Après avoir entendu : - en sa plaidoirie ; - Maître Julie HELD-SUTTER
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033af65566f756348b4f6eb
26 avril 2017
26 avril 2017
La CPAM des Yvelines et la mutuelle HENNER, auxquelles la déclaration d'appel a été signifiée à personne habilitée, n'ont pas constitué avocat.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60358650337a31ab4e374336
7 avril 2016
7 avril 2016
C'est ainsi qu'en 2000, il a rejoint la filiale de la Société Générale, nommée la société Sgam, où il s'est particulièrement occupé des fonds alternatifs dits «'hedge funds'» en qualité de gérant de ces
Source officielleChambre des Rétentions
686766f97c03803a32c27191
2 juillet 2025
2 juillet 2025
rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 3] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Julie HELD-SUTTER
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca63f6c7633dcd15b3b4e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[H] [S] 'head of UAM' et de nommer M. [E] 'head of commercial', a en réalité confié à M. [H] [S] l'essentiel des fonctions et responsabilités de M.
Source officielleChambre 1-9
66f256769d8a6b45fac47be5
2 avril 2024
2 avril 2024
[P] [R] Représentant : Me Hedi SAHRAOUI de la SARL SUDAIX, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2fee633183e2ee179ad
6 octobre 2022
6 octobre 2022
juridictionnelle de Douai) INTIMÉES Madame [S] [D] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 8] Scp Séverine Van Den Bos - Romain Mixte - Heddi
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899a1
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Julie HELD-SUTTER la SELARL RABILIER ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01804 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2RD
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bbf
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Selon assignation délivrée le 13 juin 2002, la société GE FACTOFRANCE, anciennement FACTOFRANCE HELLER, affirmant être subrogée dans les droits de la société INTER VOSGES TRANSPORTS (I. V.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PAUL KROELY ETOILE 54 Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a8
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/14217 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAJK Chambre 3-3 Ordonnance n° 2025/M105 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [O] [Z] ÉPOUSE [J] Représentant : Me Hedi
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d645
27 janvier 2011
27 janvier 2011
INTIMES CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING 155 Rue du Président Coty B.P. 619 59208 TOURCOING CEDEX Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour) Madame Maryse X... épouse Z... ... 59510 HEM
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032273194c52e5e3d697542
5 avril 2018
5 avril 2018
En 2012, il était promu au poste basé à [Localité 2] de «'Managing Director ' Co Head Continental Europe Credit Sales'».
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f9
26 février 2008
26 février 2008
et Monsieur Hedi B... de l'immeuble sis ... , au prix de 7 622, 45 euros, - ordonné la publication du jugement à la conservation des hypothèques d'Arras, - condamné Monsieur X...
Source officielleChambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d96
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOGESSUR Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONES Mutuelle HENNER S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Ignazia X... et Djamal Y... sont issus les enfants suivants : Enzo né le 09 août 1994, Kenza et Hedi nés le 02 décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a8
21 mars 2019
21 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 Me Julie HELD-SUTTER Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 21 MARS 2019 No : 116 - 19 No RG
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f60
4 octobre 2007
4 octobre 2007
X... étaient celles de Head of Facilitation Cash Europe, l'employeur se réservait le droit de changer l'affectation fonctionnelle de M.
Source officiellePage 5 sur 41