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3 045 résultats pour « Genois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62da3e652eb797effb070425

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de l'employeur «'quant au siège des lésions, à savoir le genou droit, dans la mesure où c'est le genou gauche qui se trouve du côté de la porte.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20163259

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

auprès des administrations, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Genis-des-Fontaines

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e70987cdc6046d47fa4685

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il s'agit de la décompensation brutale d'une chondropathie du genou droit liée à l'accident du travail du 04/05/2021.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a047

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Il a ensuite consulté le docteur Y... qui a procédé le 3 novembre 1998 à une arthroplastie totale du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7acc42a2105dbc59aca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne : « entorse du genou droit nécessitant un contrôle radio clinique dans 15 jours ».

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00322_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Saint-Genis-Pouilly a demandé au tribunal administratif de Lyon d'enjoindre à la SCCV Le Park de Saint-Genis de prendre toute

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02405_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

désignation « hydarthrose genou gauche » et par un certificat du 20 février 2012 du médecin de prévention, qui indique une consultation du 6 février pour un « hygroma du genou gauche ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f66c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[P] présente : genou droit : Hygroma Méniscectomie interne droite Ablation kyste poplité droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85239

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

GENOS, après mise à pied conservatoire a "licencié" Danielle X... pour faute grave.

Source officielle
CA

5e Chambre

63d37b5dd1bc2605de4b4dc1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721914228a02057de6756c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Lorsqu'il a quitté le club de Montpellier, Monsieur [O] [Y] avait indiqué conserver des douleurs du genou gauche avec une gêne fonctionnelle.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab719236bfc00008d68c06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle expose qu'elle souffrait depuis le 15 août 2020 en raison d'une douleur brutale au genou gauche et que se rendant aux urgences le jour-même une arthrose du genou était mise en évidence, que le 16

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Blocage du genou.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69739635cdc6046d476f4369

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

experts ont pris en considération l'atteinte au genou gauche pour déterminer le taux d'IPP.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4921cdc6046d4735ca0f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

entorse et foulure du genou gauche avec suspicion de rupture du tendon rotulien " et " syndrome rotulien genou gauche avec patella alta " à compter du 1er septembre 2018.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] [S] mais l'a déclaré infondé, - donné acte à la Mutualité sociale agricole Provence Azur de ce qu'elle a pris en charge le 27 juin 2017 la rechute du genou gauche de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801e1a39b53b0c2f5373f75

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

genou gauche ; *le genou droit ; - dire s'il y a un état antérieur pour le genou gauche et le rachis dorsal ; - si un état antérieur est reconnu, fixer la part liée à l'accident et la part liée à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de80676b73dd81b973b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le certificat médical initial, établi le 19 mai 2014 par le service des urgences de l'hôpital [4], constatait une « entorse genou gauche ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66162bd199851e0008f1e46a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[V] a subi une entorse au genou droit et des contusions à l'épaule gauche.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e68db41fad969879bb4

Appel

30 août 2023

30 août 2023

S'agissant du genou gauche, les deux experts excluent le lien de causalité entre les interventions du genou droit et leurs conséquences : - le Dr [U] explique que « Le retentissement sur le genou gauche

Source officielle