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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6358cda5c40aa805a7864c14
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SAS SUSHI 57 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Juin 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1re chambre sociale
651e5373a81daa831884f4fa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
RESIDENCE LES JARDINS DE FLORE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier LAFON substitué par Me Laurent PORTES, de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
barreau de LYON Madame Félicia Lanita X... ... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON Monsieur Flore
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02300_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'arrêté du 16 août 2018 n° PREF/DCL/BCLUE/2018228-0002 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé la société Sablière de la Salanque à déroger aux interdictions relatives aux espèces de flore
Source officielle4ème Chambre
63d37ae5d1bc2605de4b4c19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[L] Paysage et Flore [L] Piscines.
Source officielle6ème Chambre
65ab72fa36bfc00008d68cb6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Madame [G] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42a7553798000884707b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
---------- N° RG 22/00863 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBQJ ----------------------- [P] [W] C/ Association PARC ANIMALIER DE [Localité 3] ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d633
7 février 2011
7 février 2011
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Frédéric A...et Olivia X...se sont mariés le 10 février 2007 ; que de leur union sont issus deux enfants : - Flore, née le 11 juin 2007, - Gabrielle, née le 4 novembre
Source officielle6ème Chambre
65ab72f636bfc00008d68cb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERSONNE DE MAITRE [N] [G], ES QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Non Représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616243cd1217cad6c0164a8a
13 mai 2014
13 mai 2014
Conseil de Prud'hommes de PARIS, Section commerce - RG n° 09/09566 APPELANTE SAS LE CAFÉ DE L'HOMME Prise en la personne de ses représentants légaux Sise [Adresse 1] Représentée par Me Flore
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01187_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Environnement », « Sauvons les Yvelines », « Sauvegarde d’Arnouville et Union pour la Vigilance sur l’Environnement de la Région » et « l’association pour la Préservation du Patrimoine, de la Faune et de la Flore
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331725
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331727
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
631986fe51eeae4f1309d133
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163d0a9accd9695a420d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
27 septembre 2022 - N° rôle : 21/00077 N° RG 22/00874 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBRE Déclaration d'appel du 31 octobre 2022 APPELANTE : ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02262_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'arrêté du 16 août 2018 n° PREF/DCL/BCLUE/2018228-0002 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé la société Sablière de la Salanque à déroger aux interdictions relatives aux espèces de flore
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6a1a70e4cdc6046d477416d3
29 mai 2026
29 mai 2026
[E] [D] né le 15 Juin 1989 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 17H15 par le
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a0fed71cdc6046d478898d7
21 mai 2026
21 mai 2026
V-B7J-CLMEW Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 mars 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 25/00035 APPELANTE [Adresse 1], venant aux droits de la société FLOA
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
6a0d4746cdc6046d47456f58
19 mai 2026
19 mai 2026
[R] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], élisant domicile au cabinet de Maître Laura MILLET au [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Flora DRAPP, avocate au barreau de PARIS
Source officiellePage 5 sur 284