Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA00421_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Bories, présidente assesseure, - M. Magnard, premier conseiller.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627eb138d18b7ebf63d373
10 janvier 2014
10 janvier 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 novembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Anne VIDAL
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02675_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Dominique Bonnet, président de la commission des recours des militaires, signataire de la décision litigieuse, pour signer les décisions relatives aux recours formés auprès de ladite commission.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033e169bba57392bd43e787
15 mars 2017
15 mars 2017
MOUTHON VIDILLES, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
19 février 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92092
26 février 2015
26 février 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a5
26 février 2015
26 février 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ba
23 mai 2002
23 mai 2002
février 2000. actuellement en cours d'exécution de sa peine privative de liberté au Centre de Détention de MURET, libérable le 9 mars 2007, Vu la demande en date du 28 mars 2002 émanant de Maitre Dominique
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616246d0af0a1de0eb1b660c
28 mars 2014
28 mars 2014
DU MOTOCYCLE (IPSA) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence LAUTRETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0202 Assistée de Me Dominique
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02843_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La société Carla exploite un salon de coiffure sous contrat de franchise rue Saint-Dominique à Paris (75007).
Source officielleChambre commerciale
64eedcc5bb2c32d969d3533f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
POPULAIRE À CAPITAL VARIABLE, BANQUE POPULAIRE DU SUD et pour elle son représentant légal en exercice y domicilié es qualité [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH
Source officielleChambre 4-8a
662c94e5b787c4000862f4cb
25 avril 2024
25 avril 2024
] MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Thibaud VIDAL
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d96
27 mars 2012
27 mars 2012
SYNDICAT DES MEDECINS D'[Localité 4] ET REGION DRJSCS Grosse délivrée le : à : SCP LAFARGE FLECHEUX CAMPANA, avocats au barreau de PARIS Me Thibaud VIDAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 05 / 00771 APPELANTE : Madame Jacqueline X... ... 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Bernard VIAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf6b8b4dc27576e7b730
19 décembre 2012
19 décembre 2012
APPELANTE Madame [E] [D] [F] [U] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Maître Rémi PAMART, avocat au barreau de Paris, Toque : J142 Ayant pour avocat plaidant Maître Ana VIDAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 57320 Waldweistroff Monsieur Dominique BBBBBB... demeurant... – 83460 Les Arcs sur Argens Madame Josiane CCCCCC... épouse BBBBBB...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8b
7 avril 2004
7 avril 2004
Rep/assistant : la SCP VIDALIES - DUCAMP - DARZACQ (avocats au barreau de MONT DE MARSAN) DEMANDERESSE AU RENVOI DE CASSATION prononc par arret du 29 mai 2002 cassant annulant partiellement l'arret rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0
10 mai 2011
10 mai 2011
Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87401
27 avril 2005
27 avril 2005
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE CINQ APPELANTE : Mademoiselle Dominique X...
Source officiellePage 5 sur 59
VIDAL, Vincent, Dominique, Alex
17/04/2026
Voir →
Vidal, Kévin, Dominique, Louis
13/02/2026
Voir →
VIDAL, Dominique Jean
12/12/2025
Voir →
DOMINIQUE VIDAL EXPLOITATIONS FORESTIERES
31/10/2025
Voir →
VIDAL, Dominique Maurice
30/09/2025
Voir →