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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de90
12 mai 2011
12 mai 2011
Le Juge a par ailleurs encore rejeté les demandes formées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Isabelle Y... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295e
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Le « cabinet Isabelle Y...et associés » a conclu en défense mais non Mme Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe3
29 février 2008
29 février 2008
Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
la Cour a, par arrêt en date du 13 mai 2008, enjoint à Isabelle X... d'assurer la communication régulière des pièces dont elle entendait faire état devant la juridiction.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe45
14 novembre 2012
14 novembre 2012
C/ Mme Isabelle Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575a
27 juin 2001
27 juin 2001
./ Isabelle A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92150
12 mars 2015
12 mars 2015
Jean-Claude Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. Pascal C... ès qualité de mandataire liquidateur de Madame Y... Isabelle née Z..., Me Pascal C... es qualité de mandataire liquidateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb74
7 mai 2008
7 mai 2008
C / Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc5
22 janvier 2016
22 janvier 2016
la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Isabelle Josette Claude Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886c
12 juin 2006
12 juin 2006
Elle conteste les attestations produites par Isabelle X..., émanant de membres de sa famille ou de ses amis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Isabelle, M. D... Raymond, Mme N...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93025
9 mars 2016
9 mars 2016
X...était hériter présomptif, - dire et juger en conséquence que la donation dont s'agit est soumise à rapport à l'indivision ainsi que les fruits éventuellement produits par le bien donné depuis la
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bc
28 mai 2015
28 mai 2015
Jacky X...et de Mme Isabelle Y... est née Emilie le 3 septembre 2001 à Carcassonne reconnue par sa mère-dont elle porte le nom-et par son père le 29 juillet 2002 (actuellement âgée de 13 ans).
Source officielleChambre 4-8
6524e9f801887783183995f1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfec
30 mai 2011
30 mai 2011
Madame Isabelle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc9
27 février 2008
27 février 2008
Il convient par conséquent d'infirmer la décision entreprise et de débouter Isabelle Y... de l'intégralité de ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee5
6 février 2018
6 février 2018
La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.
Source officiellePage 5 sur 1158