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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d0
7 février 2012
7 février 2012
Christophe Y... doivent être considérés comme prescrits.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
réside chez elle à KONE depuis le 15 décembre 2010, en accord avec Mr X..., * Christopher sera majeur le 20 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e248
20 juin 2011
20 juin 2011
Christophe X... ... Que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d173
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa922b
3 avril 2024
3 avril 2024
LA FERME SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b5
27 février 2001
27 février 2001
Christophe. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 05 Juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa00
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Christophe X....
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1b
2 mai 2022
2 mai 2022
La facture de 30874 euros TTC a été établie par la SAS Saint Christophe Lorraine le 20 avril 2017 et le véhicule a été livré à Madame [N] le 21 avril 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c790
15 septembre 2008
15 septembre 2008
ESKULANAK C / Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a3
11 octobre 2005
11 octobre 2005
de la radio en raison des passages de Christophe X... à des actes violents.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb2
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... C/ Mme Amélie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...
Source officielle1ère chambre civile A
69eafc89cdc6046d475728a0
23 avril 2026
23 avril 2026
l'instruction : 26 mars 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 avril 2026 Date de mise à disposition : 23 avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd44cdc6046d47575ca9
23 avril 2026
23 avril 2026
l'instruction : 26 mars 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 avril 2026 Date de mise à disposition : 23 avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe
Source officielleService des Référés
69fd7bd6cdc6046d47040f3a
6 mai 2026
6 mai 2026
non comparante l'affaire a été régulièrement communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis le 13 janvier 2026, DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92220
31 mars 2015
31 mars 2015
Christophe X... en a reçu notification le lendemain. L'expert judiciaire a établi son rapport le 29 décembre 2014.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00184_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
; 3°) d'enjoindre à la commune de Lay-Saint-Christophe de lui délivrer un certificat d'urbanisme opérationnel positif ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Lay-Saint-Christophe la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc4
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Christophe X... n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3a
25 octobre 2007
25 octobre 2007
No 06 / 07934 AFFAIRE : Christophe X...
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