Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2b
14 mai 2008
14 mai 2008
des articles 910 alinéa 1, 785 et 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur André CHAPELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330c
24 mai 2016
24 mai 2016
RACINE OCEAN INDIEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉ : SA GROUPE CAILLE Au capital de 22 439 707 euros, prise en la personne de son représentant en exercice. 31 rue Jean Chatel
Source officielle6e chambre
6375e63419047edcd18ff1ee
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La cour composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller, statuant sans audience, après en avoir délibéré, a
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60332a0d85645f9b5f0f9e64
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Les experts habilités ont indiqué que cette 'uvre ne pouvait correspondre à un original de Marc Chagall mais à une reproduction de type Jacomet réalisée en 1958.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca5334f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, conseiller rédacteur, qui a fait un rapport à l'audience, Greffière : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb32
5 novembre 2008
5 novembre 2008
dispositions des articles 910 alinéa 1, 785 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aea
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f45
2 avril 2024
2 avril 2024
[W] [M] C/ URSSAF DE BRETAGNE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CHATELLIER - Me DAUGAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163f
27 mai 2014
27 mai 2014
décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c64
11 mars 2004
11 mars 2004
RAFFEJEAUD, conseiller faisant fonction de président, Monsieur Jacques DRAGNE, conseiller, Monsieur André CHAPELLE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Catherine CLAUDE En présence
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
D... ... ... 72330 PARIGNE LE POLIN Madame Christine E... ... 72330 CERANS FOULLETOURTE Madame Nicole F... ... 72200 LA FLECHE Madame Jacqueline G... ... 72300 LA CHAPELLE D'ALIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
SAINTE ROSE ... 97490 SAINTE CLOTILDE Organisme AGS-ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES-UNEDIC Centre de Gestion et d'étude AGS de la Réunion 139, rue Jean Chatel-BP
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aec
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ba
9 mai 2012
9 mai 2012
délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b964
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Catherine BOUSCANT, conseillère
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3125e2fbe7c900437f8
11 janvier 2023
11 janvier 2023
PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 16/01646 APPELANTE : Madame [I] [B] née le 01 Mai 1966 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Catherine
Source officielleSociale B salle 3
67592deb4f06387a26ce76ee
18 octobre 2024
18 octobre 2024
CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI CGEA [Localité 12] INTERVENANT VOLONTAIRE [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
général : N° RG 24/16841 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEPT Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Avril 2024 - TJ de PARIS - RG n° 16/17637 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91878
24 juin 2014
24 juin 2014
LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b1
14 mai 2013
14 mai 2013
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officiellePage 5 sur 31