représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant

né le 10 Février 1954 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Caroline

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant

DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/00023 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W53T Audience dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 27 Janvier 2026 Nous, Caroline

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 6e chambre Minute n° : N° RG 22/02007 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VIY3 joint au dossier 22/1886 Madame [O] [Z] Représentant : Me Sandra ABOUKRAT, Plaidant

par Me Caroline Parayre, avocate au barreau de Grenoble INTIMÉ : M.

représentée par Me Caroline D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Nicolas P..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Julien Q..., avocat au barreau de

Décision attaquée : n° 23/04488 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 08 Septembre 2023 Appelants : Monsieur [D] [R], représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant

MASADA GROUP, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL

G : 15/ 03660 Mme Caroline X... PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE LORIENT C/ Melle Alexie Y... M. Pascal Z...

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de NICE INTIMEES : Madame Caroline Y... épouse A...

Se plaignant de nouvelles nuisances sonores qu'ils ont imputées à l'avertisseur de recul de ce nouveau véhicule ainsi qu'aux aboiements d'un chien, Mme [U] a déposé une plainte pénale le 9 mars 2024.

N° RG 25/19779 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMLWO Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Septembre 2025 - TJ de [Localité 1] - RG n° 23/08675 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

procédure d'expulsion Décision attaquée : n° 25/06269 rendue par le juge de l'exécution de NANTERRE le 12 Décembre 2025 Appelants : Madame [P] [H] épouse [B] Représentant : Me Gaëlle SOULARD, Plaidant

DESSAISISSEMENT N° RG 24/04367 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUGO Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 28 Janvier 2025 Nous, Caroline

DESSAISISSEMENT N° RG 25/03114 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XGJK Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 04 Novembre 2025 Nous, Caroline