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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
69734141cdc6046d4766d168
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la clinique vétérinaire et du restaurant situés sur le domaine, les locataires d'autres boxes, lui-même pour entraîner sa petite-fille.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67820aa9d30fbdc4c17b9c53
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T] et Mme [U] ont conclu avec la société Menuiserie Marault un contrat de louage d'ouvrage pour l'édification de boxes de chevaux.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00339_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
12 juillet 2018, par lequel le maire de la commune de Gambais a délivré un permis de construire PC 078 263 18 M 0016 au groupement foncier agricole (GFA) Kadessia pour, d'une part, la réalisation de boxes
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
postulant, et Me Bénédicte de LAVENNE de la SELARL DLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [T] [Y] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Martin BOELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ae
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Il appartenait au maître de l'ouvrage ou au maître d'oeuvre de choisir les spécifications techniques en matière d'étanchéité du proche, des terrasses, des jardinières ou des boxes de parking.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764d0
12 janvier 2018
12 janvier 2018
* * * La SNC Gestion et location de boxes exploitait 60 boxes de stationnement sur un terrain sis à [Adresse 5], en vertu d'un bail commercial à échéance du 30 juin 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9e
12 janvier 2018
12 janvier 2018
* * * La SNC Gestion et location de boxes exploitait 60 boxes de stationnement sur un terrain sis [...] , en vertu d'un bail commercial à échéance du 30 juin 2014.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6780b7a334dc79f9f0614f94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
recouvreur, Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, en vertu d'un bordereau de cession de créances en date du 3 août 2020 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier., représentant : Me Céline BORREL
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b781a7b805de12b5ba
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Z] [X] né le 24 Août 1978 à FIRMINY (42) [Localité 9] [Adresse 12] [Localité 1] Représenté par Me Dorothée BOREL, avocat au barreau de LYON, toque : 1818 Assisté de Me Frédérique KUMMER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd86100
30 avril 2002
30 avril 2002
Y..., 62 rue Bonnel Immeuble l'Europe à Lyon. Par lettre du 22 février 2001 de la S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
64a50c5db8594705dbfcc98a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DBVB-V-B7H-BKU76 SARL RCB DES CARRELAGES BEC C/ Société GROUPE PIERRE DE PLAN [L] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Jean-victor BOREL
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
un retard important dans le traitement des dossiers ; elle a dû procéder à d'importants travaux, les bâtiments étant dans un état de dégradation avancé et si elle a pu y installer 3 chevaux, seuls 3 boxes
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162776fa2bc6369e8386cec
5 novembre 2013
5 novembre 2013
la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller, Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea138d18b7ebf63d213
10 décembre 2013
10 décembre 2013
FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fc
8 janvier 2003
8 janvier 2003
01/00446 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du huit Janvier deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Valérie BOIXEL
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
seule société 5-Cinq Architecture, à lui verser la somme de 272 515,51 euros TTC, majorée des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices subis du fait des désordres affectant une salle de boxe
Source officielleAvis
CADA:20202619
31 décembre 2020
31 décembre 2020
passage en commission de discipline au mois de Janvier 2020 : - un carnet de 12 timbres et plusieurs enveloppes ; - 2 enceintes de marque Phillips ; - 2 enceintes de marque Samsung ; - 2 bandes de boxe
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c054cdc6046d4787b542
14 avril 2026
14 avril 2026
[Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Céline BORREL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 E.U.R.L.
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb30
24 octobre 2025
24 octobre 2025
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [B] [F] ÉPOUSE [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Romain BODELLE
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672c
8 avril 2025
8 avril 2025
LE RHUMBA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Julien BONNEL de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant INTIMEE : S.C.I
Source officiellePage 5 sur 63