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9 665 résultats pour « Anne Florence LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

68df588f5835300816d814de

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C/ [11] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Février 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 14] N° RG : 22/00246 Copies exécutoires délivrées à : Me Laure-Anne

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20156112

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Florange à sa demande de

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CA

Chambre Premier Président

64cb43b84c996ad969dc8624

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Elle soutient que la demande d'arrêt d'exécution provisoire du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Floréal n'est pas fondée.

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CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efed

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e689

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91976

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

RG N : 13/ 00813 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ Mme Patricia Y..., M. Marcel Y..., Mme Yvette X..., Mme Annie Y... épouse Z..., Mme Françoise Y... épouse A..., M. Jean Louis B..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Mme Florence X...- Y... a été en arrêt de travail pour maladie du 7 au 17 janvier 2011.

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

A. lui-même subrogé dans les droits de monsieur Florent X... et de ses ayants droit.

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CA

Chambre 3-2

5fd987c798c91e77b725e44b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[A] et Mme [G] de toutes leurs demandes, fins et conclusions, A titre subsidiaire, d'ordonner un plan de continuation de la SCI FLOREAL SUD sur 8 années maximum, En tout état de cause, de réserver

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CA

Avis

CADA:20162823

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet à

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CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d50d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

à madame Florence Z... la qualité de gérante effective de l'entreprise.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

OBRY BRIVE c/ Florence X... Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed0c

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...

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CA

1ère Chambre A

5fdcee4960051d58bc423f38

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80e

Appel

28 février 2011

28 février 2011

ALBERTELLI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 5842 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Florence

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CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902d3

Appel

20 février 2013

20 février 2013

et suppléments pour charge de famille en sus, sans frais pour celle-ci, - condamné Monsieur Marc, Ange, Louis X... à payer cette somme indexée à Madame Florence, Georgette, Mathilde Y..., - rejeté le

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CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...

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