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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
63c10503bf9fd47c90a13550
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DBVB-V-B7F-BHSPF SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU PORT DE [Localité 2] C/ [B] [K] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ
Source officielleChambre 1-6
65449c7ec71a6a83181c8be6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE CPC Association PONEY CLUB DU FARE Mutuelle MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON -Me Richard ALVAREZ
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rôle N° RG 24/15534 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFLO [R] [I] C/ Etablissement Public CPAM DU VAR Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lionel ALVAREZ
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e078a5cdc6046d4769c356
15 avril 2026
15 avril 2026
ARRET N° [T] C/ [N] copie exécutoire le 15 avril 2026 à Me ALCARAZ Me THIERRY-LEUFROY COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d717
16 février 2011
16 février 2011
) le 26 Novembre 2007 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/00882 Copies exécutoires délivrées à : Me Marcelle PLA Me Anne ALCARAZ
Source officielle5ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f01c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Organisme CPAM DU PUY DE DOME Représentée par Me Iannis ALVAREZ de la SELARL SYNELIS
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01919_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2023, la société anonyme d'économie mixte du marché d'intérêt national de Montpellier (MERCADIS), représentée par Me Alvarez, demande
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c74
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS
Source officielle8e Chambre A
615e0d34c25a97f0381f4c52
27 février 2014
27 février 2014
ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N° 2014/ 174 Rôle N° 13/08442 [M] [B] épouse [X] C/ [R] [S] PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : Me ALVAREZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e703ff8faf13e2e973e01
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Launois Fondaneche [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas FONDANECHE de la SELARL LAUNOIS FONDANECHE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 218 Assistée par Me Clara LENOUVEL ALVAREZ
Source officielleChambre de la Proximité
677f661de034c1f8dc45885b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au barreau de ROUEN APPELANT Madame [K] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eugénie BENOIST de la SCP DIRASSE ET BENOIST, avocat au barreau de DIEPPE INTIME Nous, Madame Alvarade
Source officielleChambre 1-5
6364ba27e405357f749ea4d6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
11312 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BETA4 SCI LE CAP C/ [E] [F] SARL MAGIC GLACE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Source officielleChambre de la Proximité
68676393a9510a2e90cf2552
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf255a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f06150a0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e766
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-4
65a0e6f25bbe450008b2cc1a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ATELIER 3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Jean-jacques DEGRYSE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat
Source officielleChambre 1-3
6a1a7979cdc6046d477542ce
29 mai 2026
29 mai 2026
TCA2M Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 1] Xavier [C] - Me Lionet ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle1re Chambre B
61625c97d64a6b1f51487741
7 novembre 2013
7 novembre 2013
FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 D.D-P N°2013/642 Rôle N° 12/16302 [B] [L] [Y] [L] C/ [J] [R] [Z] [R] [A] [L] Grosse délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e970
10 avril 2024
10 avril 2024
N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUAN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre
Source officiellePage 5 sur 52