Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
696ab3facdc6046d479423c2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleChambre 3-4
696ab404cdc6046d47942486
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65a23de47ca18b0008e582cb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chronopost et après avoir exclu les weekends et jours fériés, elle estime que sur un total de 16 156 envois en 2016 (8 996 envois au 1er semestre et 7 160 envois au second semestre), près de 48% des colis Chrono
Source officielleChambre 3-4
679336c3cc9763289b725212
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleChambre 3-4
671b351e2edfb0b58c05e8d5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65449c7bc71a6a83181c8bd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 2] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle8e Chambre A
5fdc4ce92cec2f70cc5eb953
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Anne CHALBOS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
603681e5575dd92527699ede
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne CHALBOS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Commerciale
6319879651eeae4f1309d35a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 18 février 2021 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND (RG n° 2019/005185) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle1re chambre sociale
626a2f4471469e057d789a8c
27 avril 2022
27 avril 2022
Pendant ce temps, [F] est allé à mon véhicule pour prendre ma carte conducteur qui était dans le chrono-tachygraphe. Je lui ai dit que cette carte était personnelle.
Source officielleChambre 3-4
6364ba2de405357f749ea506
3 novembre 2022
3 novembre 2022
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6364ba2fe405357f749ea512
20 octobre 2022
20 octobre 2022
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
633e7066f8faf13e2e973ee4
5 octobre 2022
5 octobre 2022
APPEL d'une décision rendue le 8 janvier 2021 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 19/02016 ch1 Cab1) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6711fa977603bf88a18844cb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
représenté par Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE Intimés Copie exécutoire à Me SAMAK délivrée le : ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb0f
3 avril 2025
3 avril 2025
juridictionnelle Totale numéro 2024-002172 du 12/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Madame [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 6] représentée à l'audience par Me Chreit
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab51
15 juin 2017
15 juin 2017
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab82
6 avril 2017
6 avril 2017
, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président rapporteur Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab8b
30 mars 2017
30 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre 3-2
5fdb56de54522c34f0b622bc
21 mars 2019
21 mars 2019
Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.
Source officielleChambre 3-2
5fdbd72607387ab6279f360a
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.
Source officiellePage 49 sur 62