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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6524ea1b01887783183996a7
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb795cece1704f574794b
6 avril 2023
6 avril 2023
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9510d41e0057d43e6c4
12 mai 2022
12 mai 2022
à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93187
13 avril 2023
13 avril 2023
prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est [Adresse 4] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 3-3
64c35c0cf01612d969defe20
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Françoise FILLIOUX, Conseillère
Source officielle4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188fea9e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148b2
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
6780badcf25437b69df75b0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572cdbf0f4a9225a76f9
28 juillet 2025
28 juillet 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juin 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af566129746fdd69c99
3 avril 2025
3 avril 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Février 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des
Source officielleTARIFICATION
6794830bc6ca88188aff6aec
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.
Source officielle2e chambre sociale
5fe20524afb1bb0cfd6e4eb0
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708c
13 mai 2004
13 mai 2004
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af1
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Le contrat ne prévoyait pas un remboursement forfaitaire, mais un remboursement au réel, avec un plafonnement annuel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a550
10 mai 2007
10 mai 2007
DU 10 / 05 / 2007 * * * No de MINUTE : / 07 No RG : 05 / 04793 Jugement (No 04 / 04076) rendu le 30 Juin 2005 par le Tribunal de Commerce de LILLE REF : IG / CP APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaad
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Philippe X... C/ Mme Nathalie Y... divorcée X...
Source officielleChambre 4-6
643105f928558704f52e67d9
7 avril 2023
7 avril 2023
Il était rémunéré sur la base d'un forfait annuel en jours de 218 jours depuis juillet 2005. Le 7 janvier 2016, M.
Source officielle4ème Chambre
603848a5e9a2256142fa85ed
25 février 2021
25 février 2021
INTIMÉS : Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 48] Représenté par Me Michel HALLEL, Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082c
28 juin 2013
28 juin 2013
débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sandra X... ... 22420 PLOUARET Appelante, comparant en personne, assistée de Me Angèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 47 sur 358