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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
30 avril 2013
Mme U..., déclare " Commerçante Saumuroise j'ai l'habitude de déjeuner souvent à la brasserie du theatre.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c31
7 juillet 2022
7 juillet 2022
et de l'avant-bras, de sorte que la perte de la fonction de cette main non dominante est au moins égale au quart, ce qui correspondant au minimum à un taux de 60/4 = 15 %, au regard du chapitre 4.2.4
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddced6cdc6046d472a8ebd
7 avril 2026
7 avril 2026
[H] n'effectuait pas des travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd502799a9057d5dd25b
4 mai 2022
4 mai 2022
La limitation de l'épaule n'est pas imputable ; en effet le biceps intervient dans les mouvements de flexion extension de l'avant-bras sur le bras et n'interfère pas sur les mouvements de l'épaule.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c58
7 août 2024
7 août 2024
accompagnée d'un certificat médical initial du docteur [K] du 1er octobre 2021 mentionnant « tendinite main gauche (atteinte des deux derniers doigts main gauche) ; irradiation vers le haut de l'avant-bras
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e6e
25 avril 2024
25 avril 2024
pour 'l'accompagnement des charges-tenir les panneaux-faire des manoeuvres avec la grue', ainsi que des travaux comportant des mouvements avec les bras décollés du reste du corps, d'au moins 60 °, sans
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea98
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du jugement, Mme [S] rappelle que le tribunal n'est pas lié par les avis des deux CRRMP, et soutient que ceux-ci sont en contradiction avec la réalité des contraintes qu'elle a subies au niveau des bras
Source officielleProtection sociale
5fca4b2b45949c4fa838984d
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Elle a souvent les bras en hauteur et répète ses mouvements' - la société AC MARCA IDEAL a décrit les postes occupés par Madame [F] depuis 2001 et ne conteste pas que cette dernière effectuait certains
Source officielle2ème chambre sociale
696133f3cdc6046d47c3db2a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
titre des séquelles suivantes : 'L'assurée droitière garde pour séquelles une limitation douloureuse légère de l'amplitude de tous les mouvements de l'épaule gauche, des paresthésies intermittentes du bras
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c74d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[X] de travaux comportant des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704a81e733ee26983127
25 avril 2024
25 avril 2024
Il évalue à un temps journalier de 1 à 3h la durée des mouvements répétés de flexion extension du bras avec résistance notamment pour réaliser le tirage du béton avec le râteau et la règle.
Source officielleSociale B salle 1
6631db2ca91469000847aa50
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleChambre sociale
689588eb79d4e986ce5bcd9b
7 août 2025
7 août 2025
secteurs dits en tension, en lien avec les espaces vers ou le bâtiment, la manutention, la restauration, mais qu'il est dans l'incapacité d'exercer en raison de son amputation des deux tiers de son bras
Source officielleChambre 4-8a
67908eda9b4b0b8d25008d28
21 janvier 2025
21 janvier 2025
l'agent enquêteur en a déduit que l'assuré réalisait les travaux de la liste limitative du tableau n° 57; les mouvements en abduction de l'épaule sont des mouvements simples qui consistent à lever le bras
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611ce957d68b57534e240
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le salarié pourrait effectuer des tâches sans manutention manuelle > 10kg et sans mouvement avec le bras droit nécessitant de lever le bras au dessus du niveau de l'épaule droite.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67f605dc0693b699596562aa
8 avril 2025
8 avril 2025
Le certificat médical initial du 14 septembre 2019 indiquait un «'traumatisme musculaire bras et coude G avec contusion muscle brachial et coude G'».
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc67985d82da296f823
3 avril 2025
3 avril 2025
Un choc est survenu entre le bras de M. [D] et le véhicule conduit par Mme [S] [O] et assuré auprès de la SA AXA France IARD. M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2a27ef77d000880b6af
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[C] [W] de vider un panier puis le discours très virulent voire menaçant, saisissant [A] ([O]) par le bras et lui parlant près du visage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5f6
9 avril 2024
9 avril 2024
2013, faisant état d'un traumatisme de la main droite (pièce n°6), - le certificat de prolongation du 14 septembre 2013, prescrivant un arrêt jusqu'au 13 octobre 2013, faisant état d'une douleur au bras
Source officiellePage 47 sur 352