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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_19TL21910_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En outre, l'arrêté d'autorisation unique en litige prévoit l'obturation des cavités au niveau des nacelles et des rotors et la mise en place d'un suivi de la mortalité des chiroptères et d'un suivi automatisé
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
visuelle à l'intérieur même du bourg regroupé autour de son église protégée au titre des monuments historiques. ", il résulte de l'instruction que depuis le centre de Norrey-en-Auge sur la D90a, seul le rotor
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02902_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'autre part, l'étude d'impact se borne à indiquer que seuls les convois exceptionnels transportant les plus grands éléments des éoliennes (pales, mâts, rotor, grue) seront acheminés via cet accès temporaire
Source officielleChambre 4-6
67f0bfeb7404cfa73fa4bc61
4 avril 2025
4 avril 2025
nuit" ; qu'il s'agit par ailleurs d'une nouvelle affectation avec un matériel défectueux (télécommande cassé) et qu'il a dû livrer "3 magasins jusqu'à [Localité 5] descendant tout seul au hayon des rolls
Source officielleChambre 1-3
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par ordonnance en date du 8 novembre 2018, le juge de la mise en état a rejeté la demande de disjonction et ordonné le sursis à statuer et le retrait du role de l'affaire. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60338c9a6ebade3f98bb4398
24 mai 2017
24 mai 2017
L'arrêt Rolex de la cour de céans, cité par la société intimée, n'est pas pertinent en l'espèce, car il concerne un refus d'agrément opposé par un fabricant à un commerçant qui souhaitait spontanément,
Source officielle8ème chambre
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11 septembre 2018
11 septembre 2018
exécution du marché de travaux conclu par elle avec la société RodioJ, - qu'elle a, à cet égard, au titre tant du contrat de crédit-bail que du contrat d'entreprise conclu avec l'entrepreneur principal Rodlo
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03701_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'action n° 7 consiste à intégrer les enjeux relatifs aux chiroptères lors de l'implantation de parcs éoliens ; l'impact sur la noctule commune n'est pas assez développé ; le diamètre très important du rotor
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
dans ces conditions le jugement déféré sera confirmé en tant qu'il a déclaré les deux prévenus coupables de ces faits, Sur la aZmdation volontaire commise le 10 août 2000 du véhicule automobile de Rolaà
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA02567_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
l'implantation par rapport à l'axe de la canalisation de transport doit être à une distance égale ou supérieure à 4 fois le cumul de la hauteur du mat augmenté de la longueur de la pale montée sur le rotor
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ce document compare l'état du projet litigieux en mars 2013 avec le projet modifié, et mentionne notamment le changement de dimension du rotor des éoliennes.
Source officielle1ère ch. civile
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
[M] lui a envoyé le 11 juillet 2017, il lui a expliqué le rôle de l'AMO dans le cadre de la poursuite de cette mission (L'AMO 'reste dans son role et sera la pour vous aider à regarder et analyser les
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6364bbc0e405357f749eab26
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Paris, s'ouvrait le 16 juin 1992 une information judiciaire des chefs d'usure et d'escroquerie à l'encontre de la banque belge Caisse Anversoise Hypothécaire (ANHYP), au sujet de crédits immobiliers "roll
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d00b8594705dbfcccbb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de présentation apparent, Que ses conditions d'utilisation et d'entretien, telles que résultant des pièces communiquées, ont été conformes aux prescriptions du constructeur et n'ont pas pu jouer un roôle
Source officielle1ère Chambre
637dc8ad14982305d4c2032c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Enfin, concernant le coussin de siège, dans la mesure où il existe des escarres ischiatiques trochantérienne récidivantes, il est nécessaire de mettre en place un coussin thérapeutique de type ROHO, c'est
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
plainte pour vol avec effraction à son domicile, déclarant que lui ont été dérobés quatre montres de luxe (2 montres de marque PATEK PHILIPPE qu'il a déclaré appartenir à ses parents, 2 montres de marque ROLEX
Source officielleChambre 4-5
653b553f08c361831812f549
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gestion sportive - Gestion des compétitions hebdomadaires : inscriptions, départs, cartes de score, recording résultats (dames, seniors, roll up, tests de classements, etc.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034198318bc8809382690f6
3 février 2017
3 février 2017
jour, c'est à dire avec une prise de poste à partir de 6 h, manutention de charge autorisée mais avec une maximum absolu de 10 kg, position debout et déambulation prolongée à éviter, manutention de rolls
Source officielleChambre 4-5
5fd950df97980d39a8109a2d
27 février 2020
27 février 2020
[G], est comme lui affecté à la préparation des rolls, avec lequel il travaillait en binôme occupait le local dont l'insuffisance de chauffage et de climatisation a finalement été traitée, - M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00490_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Camion, substituant Me Eglie-Richters pour le SYCTOM, et de Me Roll
Source officiellePage 45 sur 53