Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA03821_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
B... doit réaliser plusieurs auto-sondages chaque jour, parfois en urgence et subit parfois des fuites impromptues, qui sont de nature à accroître la pénibilité de son travail. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c7cadecb8dca058e3e7e4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
des lieux de prise en charge médicale ou pédagogique, ces transports s'effectuant également le samedi et pendant les vacances scolaires, - des transports dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance, parfois
Source officielleChambre Etrangers/HSC
652e262b92ba098318768544
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le discours est désorganisé avec parfois incohérences et diffluence. Il existe une imprévisibilité comportementale. Il est anosognosique et en refus de soins.
Source officielleChambre des étrangers
65a23c537ca18b0008e58206
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le maire motive en outre son arrêté de façon plus circonstanciée en précisant que Mme [G], 'par son comportement, provoque un trouble à l'ordre public, se déshabillant, parfois totalement, sur la voie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
diversifiée et qu'il faut, pour éviter l'intolérance, trouble de digestion, voir allergie, respecter absolument le rythme d'introduction progressive dans l'alimentation de l'enfant des aliments et parfois
Source officielle1ère Chambre C
6033d651ca1512882779e033
23 mars 2017
23 mars 2017
depuis que les époux [U] et [P] ont effectué des travaux sur leurs parcelles respectives, les appelants n'ont plus accès à la martelière et ne peuvent plus contrôler l'arrivée d'eau d'arrosage qui parfois
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01914_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
sont imputés et qu'il existe un doute sur la réalité de ces propos, qu'il ressort des témoignages que les salariés concernés sont satisfaits de l'ambiance de travail, que si ses plaisanteries peuvent parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c830b820aa60963d8448
18 septembre 2012
18 septembre 2012
d'établir, pour chaque 'événement' qu'ils mentionnent l'effectivité du travail accompli et l'identité de l'intervenant concerné qui s'est réellement rendu sur les lieux et pour la mission visée, mission parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c8
11 avril 2002
11 avril 2002
est en droit d'attendre de sa mère; que Monsieur Bernard LE Y... ne peut d'ailleurs pas sérieusement le discuter puisqu'il est indiqué en page 16 du rapport que " dans une argumentation aux accents parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b80
11 mars 2003
11 mars 2003
que sont présentées en conséquence des conclusions écrites de nullité dans les délais prescrits pour permettre un débat contradictoire, le ministère public produit à l'audience le document, ou même parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8718c
27 octobre 2004
27 octobre 2004
L'examen attentif du carnet démontre des incohérences de part et d'autre, Monsieur Y... réclamant parfois indûment, et d'autres fois, minorant de façon importante les heures mentionnées, tandis que l'employeur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f568007cf6451ddcdab
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Parfois, cette liste est limitative et seuls les travailleurs affectés aux travaux énumérés ont droit à réparation au titre des maladies professionnelles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L' UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU PERIGORDc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
6163279133484180ee7228cd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Parfois, cette liste est limitative et seuls les travailleurs affectés aux travaux énumérés ont droit à réparation au titre des maladies professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88654
29 septembre 2006
29 septembre 2006
société A 4 SYSTEMES fait valoir que Madame Y... a signé l'avenant à son contrat de travail du 31 mars 2003 comportant le plan de rémunération variable pour l'année comme les années précédentes, plans parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd54
7 octobre 2008
7 octobre 2008
le premier vice président du tribunal de grande instance de Saint Denis (ordonnance du 23 février 2007) a constaté que Philippe Z... avait effectué à 15 reprises (5 en 2003, 3 en 2004 et 7 en 2005), parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54c
6 mai 2008
6 mai 2008
Je suis parfois donc obligé de demander à un patient de bien vouloir me rapporter ses " antécédents ". - Plusieurs disparitions d'argent, annuaires et documents...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a5
7 février 2011
7 février 2011
Y... a pu laisser parfois les enfants seuls à son domicile, de sorte qu'ils ont dû demander l'aide de leur mère (pièces 127 et 128 de l'appelante).
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90267
11 février 2013
11 février 2013
son fils chez ses parents le samedi de 12 à 18 heures ; La mesure a été renouvelée pour un an au vu de la fragilité des parents, attentifs à leur fils présentant un important retard global mais parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9097d
3 septembre 2013
3 septembre 2013
mère et n'est pas libre de décrire sa vie quotidienne chez elle, y compris en ce qui concerne son travail scolaire et son éducation, - qu'il faut expliquer ainsi sa remarque à propos de son père : " parfois
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01344_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La circonstance que de tels reproches n'auraient jamais été formulés auparavant ou celle, pour regrettable qu'elle soit, que la formulation des commentaires puisse parfois être blessante, ne permettent
Source officiellePage 43 sur 431