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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6160920adb7ff645d856648e
6 novembre 2014
6 novembre 2014
En 2004, M. et Mme [G] ont souhaité faire l'acquisition d'une autre affaire, à savoir un pas de porte de brasserie, anciennement exploité dans la galerie commerciale d'Euralille par la SA l'EDITO, placée
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 1998
30 avril 1998
L'avion bimoteur CESSNA 310 appartenait au groupement d'intérêt économique ART, constitué par la société RELMAT, la société TECHNOVIA et la société ARMORICAINE DE VOIRIE JEAN LE BRAS & COMPAGNIE, et il
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00197_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B... ne comportaient pas le maintien sans appui du bras en abduction à plus de 60° pendant plus de 2 heures 30 par jour en cumulé.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00927_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Son bras a été plâtré pendant six semaines. Une consultation de contrôle réalisée le 31 janvier 2001 a mis en évidence une luxation de la tête du radius de son bras droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d7
23 février 2007
23 février 2007
Jean Louis X... ... 59500 DOUAI Comparant et assisté de Me Nicolas BRAZY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : L'OGEC - INSTITUTION SAINT JEAN 246 rue Saint Jean BP 639 59506 DOUAI CEDEX Représentée
Source officielleETRANGERS
670e05e810ea465c0ffcf7e2
12 octobre 2024
12 octobre 2024
LE PREFET DU NORD MAGISTRATE DÉLÉGUÉE : Marie LE BRAS, Président de chambre, à la cour d'appel, désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Valérie
Source officielleETRANGERS
670e05e810ea465c0ffcf7e8
12 octobre 2024
12 octobre 2024
LE PREFET DU NORD MAGISTRATE DÉLÉGUÉE : Marie LE BRAS, Président de chambre, à la cour d'appel, désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Valérie
Source officielle1ere Chambre Section 1
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2 juillet 2018
2 juillet 2018
Il s'évince des échanges de messages électroniques entre la société Brammer et la société Hutchinson que le 6 février 2007, la société Brammer, pour le compte de Mecamidi avait sollicité des calculs pour
Source officielle15e chambre
64a7b2653bcaf505db696bb9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il conteste avoir approché lui-même le client WH Brady NV pour lui proposer ses services, indique que Mme [E] gérait déjà en 2016 le client WH Brady NV et que Mme [S] est à l'origine exclusive du détournement
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61633c157eadebb7307d1f25
10 janvier 2012
10 janvier 2012
[P] [X], Brasserie [6] et/ou la SA [6]. La requête présentée par la Direction nationale des enquêtes fiscales avait exposé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb9
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Marine, une exhibition sexuelle, en l' espèce avoir montré ses parties génitales par la braguette de son pantalon, dans un lieu accessible au regard du public, en l' espèce lors de la braderie de JANZE
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03780_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
, que les locaux de la brasserie ont été dégradés le 26 janvier 2019 entre 17 et 20 heures, heure à laquelle la sécurité du Corum l'a avertie des faits.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Dans les suites de cet acte médical, une ischémie de l'avant-bras gauche avec une arthrite du coude a été diagnostiquée le 28 décembre en fin de journée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
absence de certaines soudures et soudures non conformes à la norme applicable, absence de dispositif de protection des paramètres de la machine), à l'origine de fissures ayant entraîné la rupture du bras
Source officielleChambre 4-8
63ca420a9066fd7c90fc2301
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, les deux avant-bras et la moitié du côté gauche de la face, ainsi que du syndrome anxieux post-traumatique ayant nécessité un suivi psychiatrique.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5ed6c7633dcd15b3962
4 octobre 2022
4 octobre 2022
dans le bras droit.
Source officielleSociale B salle 3
643e357183146e04f531ebb0
14 avril 2023
14 avril 2023
Limiter les mouvements de flexion extension du rachis, pas de bras au-dessus de l'horizontale.
Source officielleChambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce33
5 mai 2022
5 mai 2022
Le 16/12/2017 votre collègue [V] [E] est venu voir le manager de service pour nous dire que vous l'auriez brûlé volontairement à l'avant-bras avec vos gants brûlants.
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cf
11 avril 2024
11 avril 2024
En l'espèce, la déclaration d'accident du travail du 6 août 2013 fait les mentions suivantes : « siège des lésions : avant-bras ' Membres supérieurs (mains exceptées) ' avant-bras-droit Nature des lésions
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e3253810
25 avril 2025
25 avril 2025
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellePage 41 sur 352