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1 050 résultats pour « Levillain-Rollo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Pas de conduite de chariot/ transpalette de rolls lourdement chargés. Pas de conduite de véhicule lourd ou léger de plus d'une heure par jour en mission de travail.

Source officielle

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CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Mme [R] affirme que ces absences étaient dues à des rolls surchargés, non triés et en surnombre, et à une pente de chargement trop raide. Elle produit les attestations de M. [X] et de M. [S].

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38205566a2f16fd870b

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Instance en rôlée sous le N° de RG 18/2623.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189497d8ceca1cd7019048

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

De même, ce type de vol n'a pas été évalué dans le plan de sécurité initial du 23 février 2015 qui ne fait état que de risques de chute depuis une porte et de percussion par le rotor de queue.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af566129746fdd69c9f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ANTOKHADIA [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Maître ROLFO, avocat au barreau de TARBES et Maître MOUYAL de la SAS LES JURISTES ASSOCIES D'ILE DE FRANCE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af566129746fdd69ca1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [Adresse 7], Centre Commercial [Localité 2] Représentée par Maître ROLFO, avocat au barreau de TARBES et Maître MOUYAL de la SAS LES JURISTES ASSOCIES D'ILE DE FRANCE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033aa5b3f32755e6b226829

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

véhicule alors qu'il se dit expert en [L] et a été rémunéré par ARTCURIAL pour l'assister dans la vente aux enchères ; - expertise judiciaire sollicitée pour Monsieur [R] sur une vente d'un véhicule ROLLS

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc3bfb9d36095febc9d29c

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

[G] a également qualifié l'appareil d'épave, après avoir notamment relevé que les pales étaient présentes mais fortement endommagées, que la poutre arrière était tordue, et que toutes les pales du rotor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b993272

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

de 500.000 euros avec intérêts légaux à compter du 21 septembre 2007, condamné la société Brake France Service à payer la somme de 114.960 euros à la société Aprest au titre de la déconsignation des rolls

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8758e

Appel

3 février 2005

3 février 2005

ET AU RETABLISSEMENT AU ROLE S.A. RENAULT ayant son siège ..., agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a6c

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

(désigné "holder") respectivement les 07 juillet 2004,17 août 2004, 24 septembre 2004, tandis que la Société EURODNS figure en tant que prestataire technique sous le vocable "registrar" ou "role" ; Considérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9346c

Appel

26 juillet 2006

26 juillet 2006

pas d'un acte involontaire; Qu'en effet, il peut être constaté tout d'abord qu'en sa qualité de président d'une association, dont l'objet social est de "faire connaître la musique appelée Rock en Roll

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603759aa9cf6f83754e89c7e

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

justifient que le chiffre d'affaires réalisé par Madame [T] concernait les produits dont la salariée fait état de la commercialisation par ses soins soit notamment les dividendes Swap CAC, Eurotoxx, AEX, Roll

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT01598_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

ne sont pas assez hauts et ne permettent pas de capter les phénomènes de migration en hauteur, tels que ceux observés chez les noctules et les pipistrelles, qui se déroulent généralement à hauteur de rotor

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02001_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par ailleurs, la faible hauteur de la garde au sol située à 23 mètres, résultant de la hauteur maximale des éoliennes de 143 mètres et du diamètre du rotor des appareils de 117 mètres, accroit les dangers

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02924_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 janvier 2023 du magistrat désigné

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02031_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

terme, les photomontages versés au dossier montrent que cette végétation atténuera insuffisamment l’effet de co-visibilité depuis ce point de vue, en particulier s’agissant de l’éolienne E1, dont le rotor

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01769_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le projet consiste en l'implantation d'un parc éolien comprenant deux éoliennes d'une hauteur en haut de nacelle de 121 mètres, d'un diamètre de rotor de 162 mètres et d'une hauteur de garde de 40 mètres

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00641_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

De même, le diamètre du rotor des appareils supérieur à 90 m et la faiblesse de la garde au sol accroissent les dangers pour les chiroptères au point que la MRAE souligne l'absence de prise en compte des

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02025_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par ailleurs, l'extrémité du mat, le rotor et les pales de l'éolienne E2 apparaissent au-dessus de l'axe de la route départementale 88.

Source officielle