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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
670f583b4ad0d5ee7d7e5b9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AGCO FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny DISSAC, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Localité 8] (Royaume-Uni) de nationalité Anglaise [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué par Me Fanny
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f2
10 avril 2025
10 avril 2025
l'audience par Me Agnès PROUZAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [O] [B] en qualité de madataire ad hoc du SCCV LE CLOS VEDASIEN [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
680c68b1230da8dfaf90c0b2
24 avril 2025
24 avril 2025
CLÔTURE du : 16 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 06 FEVRIER 2025, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b5978502b828318c4e4d0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du : 15 Décembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielle4e chambre
603706fce0a560a1b295efce
22 juin 2015
22 juin 2015
CHARTRES N° chambre : 1ère N° RG : 13/00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP REYNAUD & LAFONT-GAUDRIOT Me Mélina PEDROLETTI Me Alain CLAVIER Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3d
1 avril 2021
1 avril 2021
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 Janvier 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 11 FEVRIER 2021, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3f
25 février 2021
25 février 2021
DE CLÔTURE du : 08 Octobre 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 DECEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e44
25 février 2021
25 février 2021
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 08 Octobre 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 DECEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre sociale
633e7052f8faf13e2e973e96
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Arrêt n° du 05/10/2022 N° RG 21/01092 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAKY MLB / LS Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT -CAULIER-RICHARD -CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
Source officielleChambre sociale
633e7053f8faf13e2e973ea2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Arrêt n° du 05/10/2022 N° RG 21/01107 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FALY MLB / LS Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT -CAULIER-RICHARD -CASTELLO AVOCATS ASSOCIES SELARL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b4e9e4ea48318f5afe3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère Madame Florence MARQUES, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b4e9e4ea48318f5afe7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère Madame Florence MARQUES, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff21
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Speciamed à payer la somme de 1272 euros à la société Veliacom au titre de sa demande reconventionnelle - condamné la société Speciamed à payer la somme de 1000 euros à la société NBB Lease Fance
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Greffier : Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier lors des débats Mme Karine DUPONT, Greffier lors du prononcé.
Source officielle6ème Chambre A
5fdd8e53ff5e9a38d5fe67f0
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Fanny , X... Idriss , carrosserie Canteteau (...) n'ont rien à voir avec M. X... , mon père, ça concerne que les noms indiqués' n'est pas suffisante pour établir que comme il le prétend M.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69f04342cdc6046d47ccd92a
23 avril 2026
23 avril 2026
Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Gwénaëlle TERRIEUX, conseillère, Mme Marie GUERIN, conseillère, Assistés lors des débats de Mme Fanny MICHON, greffière, DÉBATS
Source officielleChambre Sociale
67b0312cfaaa82907ff04527
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 15 octobre 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, assisté de Madame Madame Fanny
Source officielleChambre civile 1-6
660f951da40f8b0008cb7a13
4 avril 2024
4 avril 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Mars 2017 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 16/03074 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d9
20 août 2020
20 août 2020
statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officiellePage 40 sur 64