CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 468 résultats pour « chef comptable »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ea

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Il est versé aux débats toute une série de courriels émanant de Mme Y..., chef comptable remontant à juillet 2008, dans lesquels l'attention de Mme X...est attirée sur bon nombre d'erreurs dans l'exercice

Source officielle

Page 4 sur 1424

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd86504

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

. ************* I - EXPOSE DU LITIGE Embauchée le premier avril 1974 et exerçant en dernier lieu les fonctions de "Chef Comptable" avec une classification professionnelle (selon les fiches de paie)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Jacqueline Xc/S.A

6253cab9bd3db21cbdd8bd95

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Encadrement, suivant déclaration d'appel du 30 avril 2007, APPELANTE : Madame Jacqueline X..., née le 10 mars 1940 à BARZAN (17120), de nationalité Française, profession chef comptable, demeurant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65167026788aac83189ea819

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[H] en mi-temps était incompatible avec les responsabilités qu'impliquent ses fonctions de chef comptable'.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a0ea35dcdc6046d4766d8d4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il indique qu'il n'empiétait pas sur les attributions de Mme [Y], chef comptable et directrice des ressources humaines.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616348f4543823d76b031781

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Cette situation est confirmée par les clients de la société COGEMO et notamment par Monsieur [R], chef comptable de la société [O], le dirigeant de la société Malafosse, le dirigeant de la société les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65aa2b01a34ad10008581c45

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [O] [K] [X], dite [K], a été engagée par la société CAPCOL, par contrat à durée indéterminée à temps complet à compter du 1er septembre 2002, en qualité de 'chef comptable',

Source officielle
CA

21e chambre

5fdb9f619681167e30884752

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Le courrier électronique de Mme [O], chef comptable, que produit M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

68df5a3721a269c127203a6c

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En qualité de chef comptable, vous vous devez d'adopter un comportement exemplaire, ce qui exige un comportement mesuré et une retenue de votre agressivité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653ca69383c9498318209d15

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[A] était sollicité par Mme [N], chef comptable, afin qu'il régularise la situation suite à une difficulté de clôture des caisses.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d274c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[P] et que la délégation unique du personnel n'a été informée que du remplacement du chef comptable. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d6

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Elle exerçait les fonctions de chef comptable et de chef du personnel, avec un salaire mensuel brut de 3. 050,00 €.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616409061826438d67225959

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

la salariée conteste catégoriquement, la SAS REPERES verse aux débats 2 attestations dactylographiées, non conformes aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, de Madame [U] [B] chef

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6364bb95e405357f749eaa40

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

, l'absence du chef comptable perturbe encore plus le bon fonctionnement de l'entreprise, - à la suite au licenciement de la salariée, ses tâches n'ont pas été sous-traitées à un cabinet d'expertise

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be451d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En dernier lieu, elle occupait le poste de chef comptable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Madame Muriel Y..., engagée par la société AFACIM à compter du 1er octobre 1973 , en dernier lieu chef comptable, a été licenciée par lettre du 20 juillet 2001 pour motif économique par le mandataire liquidateur

Source officielle
CA

Chambre 4-4

633fc28be633183e2ee176c0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il est devenu chef comptable puis à compter du 1er juin 2015, directeur adjoint moyennant un salaire mensuel brut de base de 4147,98 euros pour une durée mensuelle de travail de 169 heures, outre une indemnité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f320a579ac4fbe1d877839

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[T], chef comptable, indiquant avoir vu M.[G] [Y] «'utiliser son poste de travail a'n d'établir sa déclaration d'accident du travail du 20 janvier 2023'» sont contredites par les déclarations de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61639400ec3936ac10a09f4b

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

contredite, qu'il l'avait obtenu d'un salarié qui se l'était procuré illicitement par suite de la copie injustifiée qu'avait effectué le responsable informatique du disque dur du poste informatique du chef

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638ef40d12e998c06d9d71

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

bien la situation, ce d'autant que, comme l'observe judicieusement la société MITSUBISHI, tous les actes qu'il a délivrés à cette seconde société l'ont été à la même personne physique, 'Mme [U] [B], chef

Source officielle