RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC, Etablissement du ROUERGUE et du GEVAUDAN poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 20 Bld

BRMJ, remplacée par la SELARL BLEU SUD, immatriculée au RCS de NIMES sous le numéro 924 914 211, agissant poursuite et diligences de son représentant légal, Maître [E] [X] domiciliée audit siège, désignée

LA GERBE DE BLE, représentée par Me Larbi MOUTAWAKEL, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.

Grièvement blessé à la suite de la collision, M.

; - CONDAMNE solidairement les sociétés GRAND BLEU et HOLDING GRAND BLEU aux dépens.

modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune du Plessis-Robinson, d'enjoindre à l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris d'adopter un règlement protecteur des trames verte et bleue

700 du code de procédure civile - condamne la SCI LES FLOTS BLEUS aux entiers dépens

, - débouter Note Bleue de l'ensemble des demandes, fins et prétentions de Note Bleue au titre de la résiliation du Contrat de licence.

- signé par Gilles GUIGUESSON, Président et par Benoit PEREZ, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ''''' Monsieur [V] [Z] a été blessé lors d'un accident survenu alors qu`il se trouvait

et Maître [S] [B] ès qualités et entre la société Ambulance La Garde Bleue et la société Leasecom sont interdépendants, débouté la société Ambulance La Garde Bleue de sa demande de nullité du contrat

€ à l'EURL Bla Bla au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

POINT BLEU C/ S.A. SOC EXPERTISE AQUITAINE LANGUEDOC (SODECAL) S.E.L.A.R.L.

Ce serait sa compagne, et non lui, qui aurait pris le couteau à pain et elle aurait été blessée par ce couteau au cours de l'empoignade qui aurait suivi.

Entreprise Centre Bretagne (ci-après BLM) le 15 septembre 2006.

Mme [L] [B], co-gérante de la SCI les Cèdres Bleus, a alors spontanément fait la déclaration suivante : « à ce jour la trésorerie de la SCI les Cèdres Bleus est de 318 739,87 euros.

BLM Entreprise Ille et Vilaine à payer à la société Dom Bâtiment la somme de 3 500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - débouté la société BLM Entreprise Ille et Vilaine de

Dès lors, nous ne pourrons accepter aucune commande de votre part et n'effectuerons aucune livraison de nos produits à Bleu vert ...'.

Pièces ; - débouté la société BLC Pièces et [L] [D] de leur demande d'expertise ; - condamné solidairement la société BLC Pièces et M.