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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Du compte-rendu d'hospitalisation joint à la plainte, il ressortait que Vincent Y... avait été admis au service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital BEGIN à Saint-Mandé (94) du 04 au 08
Source officielleChambre 4-6
66235ac0aec0e60008fe97e9
19 avril 2024
19 avril 2024
- condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de 500,00 euros au titre du reliquat des congés payés, - condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de la somme de 7 200,00 euros correspondant aux dommages
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2011 ARRET : Rendu par défaut, Prononcé hors la présence du public par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Septembre 2011 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Vincent X...
Source officiellePremière Présidence
6520f5d5bb275d83183a3aea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 23/00050 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HJBG débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bd
12 juin 2014
12 juin 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Février 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 06668 APPELANT Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb7
24 juin 2008
24 juin 2008
En cours de bail, Vincent Z... a posé une clôture sur ce qui lui paraissait être la limite des terres louées, afin d'éviter la divagation de ses animaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa49
18 juin 2012
18 juin 2012
Vincent X...à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Vincent X...aux entiers frais et dépens de la procédure.
Source officielleChambre sociale
6358cd94c40aa805a7864bc0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
VINCENT LACOSTE ET ASSOCIES a fait l'objet d'un contrôle comptable d'assiette portant sur les exercices 2011 à 2012.
Source officielleChambre 4 A
68fc5ba7af64986e40f7c702
24 octobre 2025
24 octobre 2025
L'ordonnance de clôture de l'instruction a été rendue le 7 mai 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d365
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Vincent Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a2
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176c
11 juin 2014
11 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
615e0dccc25a97f0381f4fa5
12 novembre 2014
12 novembre 2014
des causes, Monsieur [R], en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour
Source officielleChambre 4 A
652f78c4b053208318995984
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Copie exécutoire à : - Me Vincent FRITSCH - Me Loïc RENAUD le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/03499 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c8
14 octobre 2022
14 octobre 2022
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2022/08938 du 02/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Demandeur à l'incident : Maître Vincent
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02619_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Article 2 : Le surplus des conclusions de la fondation Vincent de Paul est rejeté.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229f0d2fa6fd0f80404a3
20 avril 2023
20 avril 2023
SAINT VINCENT, RCS de Nanterre sous le n°353 966 351, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleAvis
CADA:20164516
17 novembre 2016
17 novembre 2016
X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du collège Psallette Saint-Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c2
22 juin 2011
22 juin 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Vincent Y...
Source officiellePage 4 sur 493