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391 résultats pour « Turcan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd8a48be21704d4841fc

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Cette croissance s'est accompagnée d'un renforcement des effectifs dans le but de développer nos compétences pour nos principaux clients dans le domaine des turbines à gaz.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a113781cdc6046d47a64bf7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

en électricité et une turbine rotative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

; que c'est dans le cadre de ces conventions que la société BOUVIER HYDRO a passé commande à la société BOUVIER DARLING de laet de commercialisation de turbines ; que c'est dans le cadre de ces

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03088_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage de la Meuse sur l'Hérault à la suite de la crue de l'Hérault du 18 septembre 2014 ainsi que des vices de conception affectant la turbine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948f4

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ingrid BOILEAU, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03080_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage de la Meuse sur l'Hérault à la suite de la crue de l'Hérault du 18 septembre 2014 ainsi que des vices de conception affectant la turbine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [V] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163abde379f4722fa1c51b4

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de ETAMPES -section commerce- RG n° 07/00035 APPELANTE SA SOCIETE DE BANQUE ET D'EXPANSION (SBE) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme TURLAN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Nous constatons une détérioration de la turbine du turbo.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb8051d662be52807c0

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Quarante-sept salariés travaillant ou ayant travaillé au sein du Service Turbines de Pales ont été auditionnés entre le 10 juillet et le 28 septembre 2015, parmi lesquels Monsieur [N] auditionné le 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2f

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

*][**] APPELANT : Monsieur Philippe X... 5 rue Saint Vincent de Paul 75010 PARIS représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués INTIMEE : Madame Renée Z... épouse A... 27 rue Colbert 44420 LA TURBALLE

Source officielle
CA

12e chambre

603706fce0a560a1b295efdd

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

FRANCE, pour l'échange standard de cette turbine moyennant un prix de 1.304.000 US $.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6160964f41ad74d62c1818a8

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

BARBADE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 6] LA BARBADE WI représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de Me Rémi TURCON

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ef623750c90e2d7622

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Ces particules provenaient de calorifuges, des tuyauteries de l'installation, du calorifuge de la chaudière ainsi que celui de la turbine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c0

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

mai 1994 et dans les revues "Tribune de l'eau de 1996" et "World Water and Environmental Engineer" de mai/juin 1993 ; considérant que dans les premières, la société SFA affirme atteindre avec la "turbine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03159_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

palplanches situé en amont empêchait tout écoulement d'eau dans le bief et toute gestion du niveau d'eau dans ce canal, que ce canal était envasé et très encombré par de la végétation et que la roue ou la turbine

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a0ff5edcdc6046d4789ebf1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LA PROCEDURE La société par actions simplifiée [R] Energies Nouvelles et Renouvelables ci-après dénommée la SAS [R] ENER, exploite une centrale hydroélectrique qui fonctionne à l'aide de quatre turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa18

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Les trois représentés par la SELARL POC et Me Nathalie BIRAC-TURCON INTIMÉS M. Jérôme X... né le 08 Octobre 1944 à UNIA-YATE (98834) M. Gaston C...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca4f3c369c7f74996ec4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le projet devait initialement rassembler 120 turbines éoliennes Vergnet de 1 méga watt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4ba

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

février 1999, portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale de la SA HYDROVOLT, indique seulement, à l'exclusion de tout droit d'eau, que le débit maximal de l'installation à turbiner

Source officielle