La société Habitat Toit Pro, à laquelle M.

et évitant le déversement des eaux usées à même la façade des locaux, ainsi qu'à compter des travaux de toiture nécessaires à la réparation de la fuite au niveau de la cheminée du bureau 2.

Les seuls travaux réalisés concernent une partie de toiture et une toiture situées sur un bien non compris dans la location et conservé par Monsieur [M] uniquement.

disposition déterminant l'assiette du passage, - rejeté les demandes des époux Y..., - condamné in solidum les époux Y... à mettre en 'uvre un dispositif permettant l'évacuation des eaux de pluie de leur toiture

sans l'accord des propriétaires de l'époque, Monsieur C..., puis les époux D..., - une destruction partielle du conduit a été effectuée en 1994 pour la partie allant du plancher du troisième étage au toit

aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 21 juillet 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable d'un compte-rendu d'intervention pour un feu situé au niveau de la toiture

Se plaignant d'infiltrations depuis la fin de l'année 2011 depuis la toiture terrasse plantée recouvrant le bloc C, M. et Mme X..., ont obtenu un rapport d'expertise judiciaire, par voie de référé (ordonnances

[R] [P], estimant que l'absence de réalisation des travaux de réfection de la toiture avait pour origine l'absence de règlement par M.

de chéneaux ou de gouttières, ce qui relève d'un défaut d'entretien de la toiture pouvant être reproché au locataire.

qui lui incombaient (murs sales et non repeints, trous de chevilles non rebouchés, baies vitrées non nettoyées, non enlèvement des inscriptions publicitaires, murs et sols de la petite pièce sales, toilettes

C'est la raison pour laquelle le gérant de la Sci a fait faire des travaux de réfection de toiture pour procéder au retrait de l'amiante et supprimer la verrière en toiture qui menaçait de s'effondrer.

ETC Aquitaine mentionnant des réserves portant notamment sur le toit terrasse du bâtiment B.

Au cours de l'année 2016, la société Samso a informé la société Tech Inter de la dégradation des bords de la toiture des deux postes abritant les transformateurs.

REFUS DE PAUSES TOILETTES JUSQU'A 6h CONSÉCUTIVES AVEC MENACE 'D'ABANDON DE POSTE' Graves conséquences à 56 ans sur la prostate, l'appareil urinaire et les fonctions rénales.'

La déclaration préalable déposée par Mme B porte sur la régularisation de travaux réalisés sans autorisation portant sur le remplacement de la toiture et de plusieurs châssis de toit sur ce bâtiment.

Toits en Shed de sa demande en paiement des charges dues au titre du bail commercial - condamné la SCI des Toits en Shed à restituer la garantie à hauteur de 13 497 euros, - ordonné la compensation

principale ; Suppression des fuites de la toiture secondaire ; Réfection de l'ensemble des surfaces abîmées par les fuites de toiture ; Remise en état de la salle de bains afin de garantir les opérations

Leur suppression entraîne un affaiblissement immédiat de la toiture. Le plancher mis en place sous une telle toiture ne peut être aménagé faute de place.