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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
69679a2fcdc6046d474510ae
13 janvier 2026
13 janvier 2026
naissance 9] 1960 à [Localité 43] de nationalité Française demeurant [Adresse 33] Représentés par Me Philippe MILANI de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marion TCHINA
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62848f7a498a54057d102d18
17 mai 2022
17 mai 2022
LES SENS DU CHENE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentés par Maître Lucrèce TCHANA-NANA, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleChambre Commerciale
678b4538fc3c89482d4f2058
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2011, la société Crédit Lyonnais a consenti à la Sarl [G] 1 un prêt d'un montant de 105.000 euros au taux de 3,80% destiné au financement d'aménagements, de matériel et de droit d'entrée (franchise Tchip
Source officielle2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be4177
11 avril 2024
11 avril 2024
SUR CE, LA COUR Il convient de mettre hors de cause la SELARL FHB dont la mission d'administrateur judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la société Tchni forêt a pris fin.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a58
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Que si elle produit un procès verbal de scrutin, elle n'a pas non plus justifié que l'accord ait été effectivement soumis au vote des salariés de la SARL TCHIP.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43180740db0008fa9547
3 avril 2024
3 avril 2024
En juillet 2015, son contrat de travail a été transféré à la société Tendance fashion, exerçant sous l'enseigne Tchip coiffure, où elle a commencé à exercer ses fonctions en la même qualité.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7210d808eb34e455392
11 juillet 2024
11 juillet 2024
demande d'acompte; qu'il en a été de même lors de la commande postérieure; - le délai de fabrication de 8 semaines tenait compte des délais d'approvisionnement des tôles commandées auprès de la société TCIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678612fe6a3e85a6c83f
12 septembre 2013
12 septembre 2013
La seconde garantie a' premie're demande e'mane de la socie'te' me're de la Socie'te' SERPIE, savoir la Socie'te' TCHIBO (depuis lors de'nomme'e MAXINGVEST), qui avait pour objet de se substituer dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65321b479e4ea48318f5af95
19 octobre 2023
19 octobre 2023
([G] [Z]) Non chez son toubib bien conseillée par sa frangine ([G] [Z]) Rien de neuf depuis ([J] [L]) Pfft ça vaut que tchi comme on dit à [Localité 7].
Source officiellePage 4 sur 4