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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1497252b5975b6ec10
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Localité 3] REF : HM/AMD APPELANTE Madame [E] [S] [W] [A] veuve [L] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
2 octobre 2007
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Philippe BERTOLINO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Juin 2007 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a511
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Yves Y... ... 43290 MONTFAUCON EN VELAY représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Philippe B..., avocat au barreau du PUY EN VELAY INTIME No 06 / 323-2-
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f25
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3d7e12c85000874af36
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Nous vous rappelons que lors des séances de tir, le moniteur tir est responsable du bon déroulé de la séance.
Source officielle1ère chambre civile A
616290d0e498f0b428bb8359
20 juin 2013
20 juin 2013
audience publique : 03 Avril 2013 Date de mise à disposition : 20 Juin 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b7
4 octobre 2007
4 octobre 2007
PIERRE CURIE 3, avenue Marx Dormoy 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Z... de la SCP Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b357
3 avril 2008
3 avril 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bd
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Par acte des 25 et 26 août, la société GE MONEY BANK a fait assigner M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f49bd75d4cce05d41417fc
10 août 2022
10 août 2022
02538 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGFTO Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2022, à 18h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Maria-Pia Monet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6614da3f28647600086a8f0d
8 avril 2024
8 avril 2024
Le siège désigné de la lésion est le mollet, et la nature de ladite lésion, une morsure.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e34
17 décembre 2013
17 décembre 2013
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 05 Mars 2012, enregistrée sous le no 111 102 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ac
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleChambre A - Commerciale
63be62cd13ef607c90ab633a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
GE Money Bank Finance a consenti à M.
Source officielleChambre 4-4
679336c3cc9763289b72521a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
à payer à Monsieur [R] [H] la somme 18 200€, avec intérêts de droit, DEBOUTER la Société MONEXT de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, CONDAMNER la Société MONEXT à payer à Monsieur [
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f49bd75d4cce05d4141800
10 août 2022
10 août 2022
02540 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGFTS Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2022, à 18h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Maria-Pia Monet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f49bd75d4cce05d4141802
10 août 2022
10 août 2022
02541 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGFTT Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2022, à 18h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Maria-pia Monet
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e39066fd7c90fc267e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BANK, aujourd'hui dénommée MY MONEY BANK, a consenti à M.
Source officielle1re chambre sociale
6867670b7c03803a32c272e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
6780badcf25437b69df75b08
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
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