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16 221 résultats pour « Louise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ede

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, CONTRE : Mme Jeanne B... épouse C... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Louise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Louis Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époux Y... et a débouté ces derniers de leur demande dirigéec/Monsieur B

6253c911bd3db21cbdd87225

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

JUILLET 2004 APPELANTS : Monsieur Gilles X... 57 Rue du Rhône 69007 LYON 07 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me PIOT VINCENDON avocat au barreau de LYON Monsieur Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932e4

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

née le 21 Février 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Marie-Louise X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e58a

Appel

31 août 2011

31 août 2011

IMPRESSION ET SERVICES C/ Louise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3a

Appel

9 février 2017

9 février 2017

1940 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représenté par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : Madame MARIE LOUISE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164727

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

opposé par le président du conseil départemental de la Charente-Maritime à sa demande de communication de l'information préoccupante adressée à la direction de l'enfance, en provenance de l'hôpital Saint-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Marcel X..., Mme Marie Louise X...épouse Z..., M. Pierre X..., M. André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec8b

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Louise Louysane.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

défaillant Monsieur Louis Marie Joseph Dominique Y... né le 23 Juillet 1933 à BORDEAUX (33000) de nationalité française demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a037

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

I... a renoncé à la succession de son oncle Marie Louis E....

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172348

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

refus opposé par le directeur général des Hôpitaux de Chartres à sa demande de copie, par envoi à son domicile, du rapport d'activité de la commission des usagers (CDU, ex CRUQPC) du centre hospitalier Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES-6, Rue Louise Weiss-75013 PARIS représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Mathieu PLAS, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca6eb328b54059eaa7f05a

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Le 24 octobre 2017, à Port-Louis, Maurice, le tribunal arbitral, composé d'un arbitre unique, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92419

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

C/ Mme Renée Y... épouse Z..., Mme Marie Louise Y... épouse A..., M. Michel Y..., Mme Germaine Y... épouse C..., Mme Raymonde Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a036

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

M... a renoncé à la succession de son oncle Marie Louis X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c794

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

G : 07 / 00010 Mme Louise X... Marie Y... épouse Z... C / M. Jean-Louis Marie Auguste Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f8

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

68400 RIEDISHEIM représenté par Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF, avocats à COLMAR plaidant : Maître VIGUIER (Etude M & R avocats), avocat à STRASBOURG INTIME et défendeur : Maître Jean-Louis

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Vuitton (LVMH), Louis Vuitton Malletier (Louis Vuitton), Christian Dior Couture (Dior Couture) et Parfums Christian Dior (Parfums Dior), intimées et incidemment appelantes, Vu l'ordonnance de clôture

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CA

Cour d'Appel

DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O

6253c873bd3db21cbdd85506

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

Marie-Louise Y... née DUPUY Madame Raymonde F... née H... Q... Pierre DUPUY Madame Ginette K... née H... N... Françoise MARTIN née DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q...

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