Sur la longueur du navire, le tribunal a indiqué que l'acte de vente mentionnait 19,79 mètres alors qu'il présentait en réalité une longueur supérieure à 23 mètres.

de 2, 20 m (0. 11 m ² environ) * de la semelle du mur de la remise sur une longueur de 4, 92 m (0, 63 m ² environ) * de l'avant-toit sur une longueur de 5, 60 m (2, 58 m ² environ) * du garde-corps

Il est mentionné à l'acte que «'L'acquéreur précise qu'il a pour projet d'édifier une piscine d'une longueur de 15 mètres au lieu des 12 mètres autorisés par le permis de construire (') De convention expresse

Selon les époux Y... ce mur est un mur de soutènement appartenant aux époux A... sur la longueur de la parcelle 227. Les époux A... soutiennent au contraire qu'il s'agit d'un mur mitoyen.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2021, et un mémoire en réplique enregistré le 2 mars 2022, la commune d'Epinay-sur-Seine, représentée par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête

handicap et notamment l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) en raison de son handicap au niveau du genou, de ses souffrances au dos, dès lors qu'elle présente une inégalité de longueur

[M] [U], prise en la personne de Me [U], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL DEROUET-LONGUET [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée

X...fait valoir que la SARL DME n'a pas exécuté les travaux prévus par le Tribunal en ne posant que quelques poteaux de bois sur une partie de la longueur du parking et n'a pas versé les 500 ¿ de dommages

Ils comprennent : /- zone d'intervention : /- sur la longueur de 25 m définie pour l'implantation des ancrages + 10 m de part et d'autre soit sur une longueur de 45 m. /- sur une hauteur comprenant la

2 et réprimée par les articles L. 2132-16 et L. 2132-26 du code général de la propriété des personnes publiques, et de condamner M. et Mme C au paiement d'une amende et à la création, sur toute la longueur

[I] (le salarié), employé en qualité de chauffeur livreur véhicule léger, décrit dans les circonstances suivantes : « En déchargeant une longueur box, j'ai voulu la sortir, j'ai tiré, j'ai trébuché sur

- Dire et juger que le passage accessoire à la servitude de puisage s'exercera sur la totalité de la largeur et de la longueur de la parcelle C n°[Cadastre 5].

Monsieur [F] [K] ce qui se traduit par un élargissement/agrandissement du couloir d'accès actuel situé dans le lot n° 109 qui sera porté aux dimensions suivantes : * En largeur : 1 mètre 20 * En longueur

[V] de sa demande de prime de vacances, condamné la société DEROUET LONGUET à payer à M.

de 64 m entre les points J et K et sur l'allée [G] [R], sur une longueur d'environ 145 m entre les points K et H, soit au total sur une longueur d'environ 238 m à parcourir sur la parcelle AL [Cadastre

Les deux propriétés sont en fonds contigu sur une longueur de 16 mètres.

Elle présente le ralentisseur de type dos d'âne comme un ouvrage dont le profil en long est de forme circulaire convexe, aménagé sur la chaussée, d'une hauteur de 10 centimètres, d'une longueur d'au plus

décrite sur le certificat de dépôt comme étant composée de trois bandes parallèles de même taille et de même largeur, apposées sur un pantalon ou un short, les bandes faisant un tiers ou plus de la longueur