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32 872 résultats pour « Laurène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

64437b68823e6dd0f8bf7fd0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

APPELANT Monsieur [T] [X] né le 25 Septembre 1991 à [Localité 5] (99) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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Annonces BODACC894 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ECURIE LAURENE VINCENT

SIREN 828607275Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

13/08/2026

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Radiations

BOMPAS, Laurène

SIREN 942684887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

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Créations

NJUIKO MADENGUE, Laurene Alvine

SIREN 105613897Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/08/2026

Voir →

Créations

LAURET, Laurène

SIREN 108324989Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

06/08/2026

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Modifications diverses

LAURÈNE K. DEVELOPPEMENT

SIREN 991789256Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/08/2026

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6708c02f445a086e2bceddf7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

magistrat chargé d'instruire l'affaire Greffier : RIVORY Laurène (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89677

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

APPELANT Ayant Me Bruno Z... pour avoué et Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE pour avocat ET : Monsieur Laurent Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6618cf127935f50008be43b3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

par Me KAHN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, Président :  WEISSMANN Raphaël  Conseiller : BRUNEAU Dominique Greffier lors des débats : RIVORY Laurène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

RG N : 13/ 01156 AFFAIRE : Christian X..., Laurette Y...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9839feb9887730ca303a9

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Le prêt principal a été conclu pour une durée de 240 mois et a été garanti par une hypothèque prise sur un bien immobilier sis à Saint Laurent du Pape.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e3a

Appel

2 février 2016

2 février 2016

RG N : 15/ 00170 AFFAIRE : Mme Laurence Bénédicte X...épouse Y... C/ M. Laurent Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ee61eedd3834a3175fcac3

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668cd22bbbc9a118c6c63e25

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[F] alias [G] né le 30 décembre 1989 ou le 2 avril 1990 à [Localité 6] (99) de nationalité algérienne, demeurant actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb675cece1704f57476ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n° 538.132.341, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Arnaud LAURENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df0e

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

chambre 03, section 01, décision attaquée en date du 09 Septembre 2010, enregistrée sous le no 07/ 01827 APPELANT Madame Valérie Paule Y...épouse Z... ... 59120 LOOS Représentant : la SCP THERY-LAURENT

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171004

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Laudun-l'Ardoise à sa demande

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0d

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e956

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Mme Laurence Y... Mme Colette Z... C/ Melle Marie-Ange X... M. Daniel X... M. Emmanuel X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc1cdc6046d47e0bda6

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ENTRE : Madame [K] [T] née le 04 avril 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Christophe SAINT-LAURENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cff

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

./ Laurent Y... Nathalie Z... épouse Y... Florence Y... Laurent A... B... juridictionnelle RG N : 02/01716 - Z... R R E C...

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa553c601f0831899170e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 63] [Localité 39] Représentée par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9adbd3db21cbdd89022

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

d'inscription au répertoire général : S 05 / 06053 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Décembre 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04 / 08759 APPELANTE Madame Laurence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0f

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbdf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CETARA (AGENCE DU LEVANT) [Adresse 1] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.

Source officielle