Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67a
7 février 2011
7 février 2011
E. ; Attendu qu'il n'est justifié d'aucune recherche d'emploi effectuée par l'enfant majeur Karim ; que certes, une certificat médical du 27 novembre 2009 mentionne que l'état de santé de l'intéressé
Source officielleChambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision
Source officielleChambre 4-5
662209619ce1420008389683
18 avril 2024
18 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : 18/04/24 à : - Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
X... et Karine GUIONNET entièrement responsables du préjudice personnel subi par la partie civile, condamné solidairement X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ab
25 janvier 2013
25 janvier 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 14 Décembre 2012 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909a1
6 septembre 2013
6 septembre 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 06 septembre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 28 Juin 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f151
27 février 2012
27 février 2012
APPELANTE : Mme Karine Claude X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No34 R.G : 07/02192 POURVOI No17/2008 du 20/03/2008 Réf G0841393 Mme Karine X... C/ S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02227_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'un trouble psychiatrique chronique pour lequel elle est prise en charge par le centre médico-psychologique de l'hôpital Charles Perrens à Bordeaux depuis
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc1
15 novembre 2013
15 novembre 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Novembre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 25 Octobre 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ce
27 mars 2006
27 mars 2006
Karim X... a reçu notification de la décision le 7 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f436
28 mars 2012
28 mars 2012
RG N : 11/ 00264 AFFAIRE : Karine X... C/ Jacqueline Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb1
14 avril 2008
14 avril 2008
MUTUELLE ET PREVOYANCE dont la nouvelle dénomination est AREAS ASSURANCES, Francis X..., Karine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89123
16 février 2007
16 février 2007
Karim.
Source officielleChambre 3-3
626b8071d1fb03057d9a4e45
28 avril 2022
28 avril 2022
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Marc AUTHAMAYOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087a
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Le caractère récent de ce changement ne permet pas d'en mesurer l'impact sur la relation de Monsieur X... à son fils.
Source officielleChambre 1-8
6312eeb82e6a8e4f13ca606f
3 août 2022
3 août 2022
BUDIEU, avocat au barreau de NICE Appelante SA ICF NOVEDIS poursuites et diligences de son représentant légal, y domicilié Représentée par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP TOLLINCHI PERRET
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Karim X...
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca5330f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce laps de temps permet à Monsieur [R] [V] d'être en vie et conscient de ses blessures et de sa fin prochaine.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076c
14 juin 2013
14 juin 2013
Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Juin 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 24 Mai 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officiellePage 4 sur 120