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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
représenté par Me Gisèle H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur Hervé Jean U... B... demeurant [...]
Source officielleChambre 1-5
5fdae7ce040ee27b36c51e38
9 mai 2019
9 mai 2019
Aux termes d'un acte authentique du 9 mars 1999, ce dernier a consenti aux époux [J] /[P] une servitude de passage sur la parcelle cadastrée BM n° [Cadastre 1] « par une piste tracée à la limite Est de
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e9
5 février 2008
5 février 2008
POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Joël GRABARCZYK, avocat au barreau de VIENNE Madame Jeanine Z... épouse X... ... 38090 VAULX MILIEU représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00061_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 12 juin 2025, la commune de Hermes a déclaré se désister de sa requête. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d53788aac83189ea114
5 septembre 2023
5 septembre 2023
JEAN CHRISTOPHE ROELTGEN ET GERARD KAELIN, Ayant pour avocat postulant Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier A21285 Ayant pour avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
RG N° 08 / 00022 Grosse délivrée à : la SCP GRIMAUD la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une
Source officielleChambre 1-5
65b35b091d7564000872dbb0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Cadastre 13], [Cadastre 14], [Cadastre 11], [Cadastre 2], [Cadastre 10], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 7], [Cadastre 9], [Cadastre 1], [Cadastre 20], [Cadastre 4] ' [Localité 22] - parcelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c1096fbf9fd47c90a13bfd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Z n°[Cadastre 3].
Source officielleChambre sociale
6163842db5b1827189c746f1
7 avril 2011
7 avril 2011
Trois parcelles de cette exploitation, cadastrées commune de [Localité 10], sous les références : - Section [Cadastre 7] d'une superficie de 1 ha 24 a 98 ca, en nature de pré, - Section [Cadastre 8]
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66ff85a5a4ff9ec259c09619
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[M] à céder à sa fille, Mme [I] [M] le droit au bail qu'il détient sur la parcelle sise commun de [Localité 2] cadastrée ZB[Cadastre 4] pour 3ha 32a 40ca, - condamner Mme [J] [O] au paiement de la somme
Source officielle2ème Chambre
67f0bc528f7cbd382f4d311f
3 avril 2025
3 avril 2025
[N] [M] plusieurs parcelles agricoles situées sur la commune de [Localité 7], et cadastrées comme suit : - section ZI n°[Cadastre 3], lieu-dit '[Localité 6]', pour 9ha 08a 70ca, - section ZI n°[Cadastre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Lionel Xc/LA S
6253c9a8bd3db21cbdd88f16
14 mars 2007
14 mars 2007
qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le 14 MARS 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Madame Edith O'YL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé
Source officielle1ère chambre civile B
616250fd929f6bffa995b399
20 mai 2014
20 mai 2014
La société COSY HOME HERMES a formé opposition à commandement devant le tribunal de grande instance de Lyon par assignation du 26 février 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d687
7 février 2011
7 février 2011
RURAUX DE SAINT PALAIS Monsieur Patrick Y..., fils et héritier de Madame Colette B...décédée le 7 décembre 1996, est propriétaire de diverses parcelles situées sur la commune d'OSSES, parcelles cadastrées
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92258
9 avril 2015
9 avril 2015
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SCP SCP A
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6037753e1b9315512dd03f5b
18 mars 2015
18 mars 2015
AK [Cadastre 1], AK [Cadastre 2], AK [Cadastre 3], AK [Cadastre 4], AK [Cadastre 5], AK [Cadastre 6], AK [Cadastre 7], AK [Cadastre 8], AK [Cadastre 9], AI [Cadastre 10], AI [Cadastre 11], AL[Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 et assisté par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Madame Virginie Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
66ff85c9a4ff9ec259c0985a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
section AM n°[Cadastre 4], AM n°[Cadastre 5], AM n°[Cadastre 6], AM n°[Cadastre 7] et AM n°[Cadastre 8].
Source officielle1ère Chambre
67f5ff39e523525b14ffda92
8 avril 2025
8 avril 2025
ZD n° [Cadastre 20] et [Cadastre 18], ZC [Cadastre 1] situées à [Localité 29], objet du litige.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a30e
14 juin 2007
14 juin 2007
né le 17 Janvier 1938 à MARANT (62170) Demeurant ... 62170 MARANT représenté par Me Danièle LAMORIL-LAUDE, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ Monsieur Hervé Y...
Source officiellePage 4 sur 49