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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aece
8 août 2024
8 août 2024
Le même jour, la sarl Cyclone Tahiti interjetait également appel de la décision.
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aecc
8 août 2024
8 août 2024
Mme [X], cliente de la sarl Cyclone Tahiti atteste qu'elle travaillai avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a3
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Jennifer GOMEZ-REY, avocat au barreau de PARIS Monsieur Christophe Y... demeurant ...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJLM S.C.I. LMJ IMMOc/S.A
65a8d648e12c85000874b062
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La SCI LMJ IMMO a sollicité de la société Gorez Frères une déclaration de sinistre.
Source officielleSection B
69170090e097417ee1bdaf6b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par requête enregistrée au greffe le 19 avril 2024, la société Audit Pacifique a relevé appel de la décision à l'encontre de la société Mahue et de la banque de Tahiti.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02172_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La société Tahiti Beachcomber a produit un mémoire le 4 mars 2024, après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02926_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sur la fin-de non-recevoir opposée par l'Eurl Toanui Pearls Tahiti : 2.
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3427
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN Me Véronique GARCIA GOMEZ
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629f7e35a5d4e0c2ddca6c
6 juin 2012
6 juin 2012
[CJ] [HI] [Localité 58] (TAHITI) 53°) Mademoiselle [A] [TL] [Adresse 41] [Localité 58] (TAHITI) 54°) Monsieur [PB] [UP] [TL] [Adresse 41] [Localité 58] (TAHITI) 55°) Madame [B] [TL]
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01121_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société en nom collectif (SNC) Entretien naval de Tahiti a demandé au tribunal administratif de la Polynésie française de prononcer
Source officielleCabinet D
62f73e8f43b00e05d4fac730
11 août 2022
11 août 2022
[W] [F] s'est porté caution solidairement et personnellement de la SARL DIAZUR PISCINES TAHITI pour le prêt n°7250612 du 9 septembre 2014.
Source officielleChambre Sociale
632171d8dbb9ccfcb0f37ca3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[I], privé de toute cause réelle et sérieuse ; Condamner la société BRASSERIE DE TAHITI à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ad
24 avril 2008
24 avril 2008
à compter du 5 octobre 1998, en qualité de commandant de bord A 340 au sein de la compagnie aérienne Air Tahiti Nui (ATN).
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00142_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La SARL Tahiti Marine Entretien, créée en juin 2018, sous la forme d'une société en nom collectif, exerce une activité de réparation et de maintenance navale.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01885_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
B, - et les observations de Me Mestre pour la société Banque de Tahiti. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03925_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par courrier du 27 avril 2020, la société Multiservices - Tahiti Vidanges s'est vue notifier le rejet de son offre.
Source officielleCabinet B
62f73e9743b00e05d4fac755
11 août 2022
11 août 2022
Les appelants ont déclaré intimer la société Tahiti Beachcomber ainsi que l'établissement intercontinental [Localité 8] Resort and Spa Tahiti Beachcomber SA.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA01508_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
La société Multiservices - Tahiti Vidanges relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande. Sur le principe de l'indemnisation : 2.
Source officielleCabinet D
66235acdaec0e60008fe99d9
11 avril 2024
11 avril 2024
En l'espèce, la cession a été faite en 2015 après l'introduction de l'instance par la BANQUE DE TAHITI en 2013. La BANQUE DE TAHITI avait alors précisément chiffré ses demandes.
Source officielleETRANGERS
6287336cc1d4e9057d612fc0
17 mai 2022
17 mai 2022
MOKHTARI avons entendu: [R] [O] représenté par Me Elisabeth GOMEZ, avocat au barreau de TOULOUSE En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé; En présence de M.
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