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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6032867b42844fba2f285d13
16 janvier 2018
16 janvier 2018
gauche en transportant du matériel lourd et mon genou a gonflé.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur l'infirmité " séquelles du traumatisme du genou gauche " : 7. M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
26 avril 2022
Retour de la porte sur le genou - la porte battante (le bâti de la porte)' et mentionnant pour ce qui concerne le siège et la nature des lésion 'genou gauche - oedème - inflammation'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbe
19 décembre 2007
19 décembre 2007
C/ Renaud A..., es qualités d'administrateur ad hoc de la SA ATELIERS THOME GENOT ET L'ETOILE REUNIS, François B..., mandataire liquidateur de la SA ATELIERS THOME GENOT ET L'ETOILE REUNIS, AGS-CGEA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739743cdc6046d476f560b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[O] a déclaré à son manager avoir chuté sur les deux genoux et avoir ressenti des douleurs sur les deux genoux'. M.
Source officielle5e Chambre
615e0daac25a97f0381f4e9f
6 novembre 2014
6 novembre 2014
sous plusieurs libellés dont : * le NFMC001pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, *le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
à une raideur modérée du genou gauche et le syndrome fémoropatellaire du genou droit.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
5 mai 2015
Le 24 juillet 2013 la SA Genoyer a formé un appel provoqué à l'égard de la SA Axa France IARD et de la SA Axa Corporate Solutions.
Source officielleChambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[J] [E] présentait avant l'accident un état antérieur symptomatique des deux genoux, avec notamment antécédent de ménisectomie interne bilatérale et visco-supplémentations du genou droit (selon ses déclarations
Source officielle14e Chambre
6035984433d634bc82c34962
25 mars 2016
25 mars 2016
L'expertise médicale technique a permis de relever un net genou varum gauche et un genou droit sans varisation du fait de l'intervention chirurgicale du 28 août 2008.
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e07cdc6046d47bcc9f6
9 avril 2026
9 avril 2026
droit, une hypoesthésie de la face antérieure du genou droit et des paresthésies du genou droit intermittentes.'.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02835_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ", à compter du 13 décembre 2018. Le ministre des armées relève appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
680331a1168408c19df97e05
17 avril 2025
17 avril 2025
Blocage du genou.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
Blocage du genou.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
comme suit : ' 2.2.4 GENOU.
Source officielleChambre 4-8
6364ba2fe405357f749ea510
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La déclaration d'accident de travail précisait que l'accident avait eu lieu à 9h30 pendant les horaires de travail et qu'il avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche ».
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03709_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
gauche " au taux de 35 %, " séquelles de méniscectomie interne du genou droit " au taux de 35 % et " séquelles de fracture de la tête radiale droite " au taux de 10 %.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276fb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Z], et écarté par le tribunal en raison d'une absence de comparaison du genou droit avec le genou gauche en contravention avec les indications du barème indicatif d'invalidité.
Source officielle1ere Chambre
627b55a076c5d9057df8008a
10 mai 2022
10 mai 2022
EXPOSE DU LITIGE Les époux [C] [G] et [P] [H] sont propriétaires sur la commune de Saint-Etienne de Saint-Geoirs d'une propriété contiguë à celle de la SCI Saint-Geoirs.
Source officiellePage 4 sur 153